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1 314 résultats pour « Llamas Composition De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

69e31493cdc6046d47a7a806

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

450 623 103, agissant poursuites et diligences pris en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée et assistée de par Me Ariane LAMI

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6033db4407073e8ccf741c9d

Appel

20 mars 2017

20 mars 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Isabelle BROGLY, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5ed

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

**** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 30 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ec5

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

de la cour : L'affaire a été débattue le 04 mars 2021, en audience publique, devant la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecb

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

de la cour : L'affaire a été débattue le 04 mars 2021, en audience publique, devant la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecd

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

prise en la personne de son président du conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 11] [Localité 10] Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed2

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

de la cour : L'affaire a été débattue le 04 mars 2021, en audience publique, devant la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed4

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

de la cour : L'affaire a été débattue le 04 mars 2021, en audience publique, devant la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed5

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

prise en la personne de son président du conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94eda

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

de la cour : L'affaire a été débattue le 04 mars 2021, en audience publique, devant la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94edb

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

prise en la personne de son président du conseil d'administration, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Fanny DESCLOZEAUX de la SELARL CARBONNIER LAMAZE

Source officielle
CA

2e chambre 1re section

603754ac057e80328b527c6d

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

de la SELEURL Cabinet Najette LABBAS, avocat plaidant - barreau de PARIS, vestiaire : B0319 INTIMÉ **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2015, en chambre

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

627ca6694781dc057dee78d8

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 16 mars 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril VIDALIE, Conseiller qui en a rendu compte

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64e44fc87d1b08d969980fd5

Appel

21 août 2023

21 août 2023

DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 21 juin 2023, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril VIDALIE, Conseiller qui en a rendu compte

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca53341

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, avocat postulant au barreau d'AGEN et par Me Jean COURRECH, SCP COURRECH ET ASSOCIÉS, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE INTIMÉE D'autre part COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

696936f9cdc6046d476ff08b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

dans l'affaire, ENTRE : Monsieur [O] [X] [U] [W] né le 25 juillet 1966 à [Localité 9] (Autriche) de nationalité française, domicilié : [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me David LLAMAS

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64f02d7adb41fad969879971

Appel

30 août 2023

30 août 2023

D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : SAS SOCIÉTÉ ANGIER ET FILS INTERNATIONALE pris en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me David LLAMAS

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64fab9580f624005e653f261

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

en qualité d'administrateur judiciaire de la succession d'[X] [N] né le 16 Janvier 1949 à [Localité 17] de nationalité française domicilié : [Adresse 12] [Localité 13] représenté par Me David LLAMAS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033f3d6efbe77a46eacfafd

Appel

28 février 2017

28 février 2017

REYDEL AUTOMOTIVE FRANCE, à compter du 6 septembre 2011 selon contrat de travail à durée indéterminée comme directeur de l'usine de [Localité 1].

Source officielle
CA

2ème Chambre

66878cbe05d6f7f678d49038

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle avait eu peur d'être percutée par la lame du chasse-neige et avait heurté le trottoir puis chuté.

Source officielle

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