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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23NT03561_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
jugement attaqué est entaché d'une erreur matérielle ; son courrier du 3 mars ayant été reçu le 5 mars, c'est à tort que le tribunal a retenu que sa requête était tardive et l'a rejetée pour irrecevabilité
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a6ff
23 avril 2024
23 avril 2024
Par déclaration déposée au greffe le 23 mars 2023 Mme [W] a relevé appel de ce jugement.
Source officielle2ème chambre sociale
64c35c37f01612d969defecd
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Handicapées de l'Orne [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Mme [J], mandatée INTIME : Monsieur [V] [H] Chez M. et Mme [I] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Marc POISSON
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL22357_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Un nouvel avertissement lui a été adressé pour les mêmes motifs lors du marché qui s'est tenu le 9 mars 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e0
27 janvier 2016
27 janvier 2016
.-34560 POUSSAN Représenté par Maître Luc KIRKYACHARIAN de la SELAS KYM, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉES : Maître D...Christine-Mandataire liquidateur de SARL BELMONTE ...34000 MONTPELLIER
Source officielleChambre 4-1
64a8fee803029105dbedbef3
7 juillet 2023
7 juillet 2023
La clôture de l'instruction de l'affaire a été prononcée par ordonnance du 23 mars 2023.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c05c8d0ccf000877e75a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le filtre à air est muni d'une ouverture qui n'est raccordée à aucun tube d'aspiration et permet ainsi l'introduction des poussières.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89032
31 janvier 2007
31 janvier 2007
Marc Y... Chez M. et Mme Z... ...
Source officielle1re chambre sociale
6319870551eeae4f1309d158
7 septembre 2022
7 septembre 2022
* ** EXPOSÉ DU LITIGE L'EURL CLEMENT exploite un restaurant et une poissonnerie.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d18f
7 avril 2009
7 avril 2009
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE-SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 07 AVRIL 2009 (Rédacteur : Madame Marie-Paule Descard-Mazabraud, Président) PRUD'HOMMES No
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc16
5 novembre 2008
5 novembre 2008
un soufflage à l'air comprimé, je suis aujourd'hui atteint d'un cancer du poumon.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed6
17 février 2016
17 février 2016
Suivant lettre recommandée du 6 janvier 2014, le Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA) a fixé son taux d'incapacité résultant de son exposition à l'amiante à 100 % à compter du 14 mars
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA01641_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Une note en délibéré a été présentée pour la société Theatre in Paris, enregistrée le 31 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle17e Chambre B
6033cb72812a357d928f63d4
30 mars 2017
30 mars 2017
Mars 2017 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller, pour le président empêché et Madame Caroline LOGIEST, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38c6cdc6046d4785de0d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Dans ses dernières conclusions du 13 mars 2025 remises au greffe de la cour et soutenues oralement lors de l'audience de plaidoirie par son conseiller, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f9
26 juin 2001
26 juin 2001
Jean Pierre Y... exploitait, 14 rue du Vieux Marché aux Grains à Strasbourg, un fonds de commerce de marées et salaisons, achat et vente de gibiers et volailles.
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88870
2 juin 2006
2 juin 2006
REGIMBEAU, conseiller, Madame Marie-Claude CALOT, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claire THEODOSE La SCI DU COUDRIER a donné à bail à la société STAR
Source officielleChambre sociale
60373f5eebfb811ddc78e2ed
7 mai 2015
7 mai 2015
Les parties ont comparu à l'audience par représentation de leur conseil respectif, la CPAM de Pau-Pyrénées par représentation de Mme [Z] suivant pouvoir du 17 mars 2015 joint au dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fca764c42cda663924a7c4b
8 octobre 2020
8 octobre 2020
La société ISS Logistique et Production a régulièrement interjeté appel par déclaration du 25 février 2015 et la SNCF par déclaration du 5 mars 2015.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fca764c42cda663924a7c4c
8 octobre 2020
8 octobre 2020
La société ISS Logistique et Production a régulièrement interjeté appel par déclaration du 25 février 2015 et la SNCF par déclaration du 5 mars 2015.
Source officiellePage 20 sur 77
BAST COMMUNICATION, POUSSIN, Baptiste, Marc, François
28/12/2023
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Poussin, Marc Noel Jacques
16/03/2023
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POUSSIN, Baptiste, Marc, François
25/11/2021
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POUSSIN, Baptiste, Marc, François
10/08/2018
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POUSSIN, Baptiste, Marc, François
30/11/2017
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