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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
615e0d62c25a97f0381f4d11
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Lorsqu'elle était fermée, nous n'accédions pas à la centrale. Nous faisions demi-tour et nous partions à la mer ou nous retournions à la maison.'
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC03219_20260212
12 février 2026
12 février 2026
du vent, aux températures et à la pluie et la mise en drapeau des machines lorsque la vitesse du vent est insuffisante pour produire de l’électricité.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
68e1fb80364b3ebed3bf05de
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de la machine et sans attendre l'arrêt complet de la rotation de la presse, enlevé la goupille qui bloquait l'ouverture de la porte de la machine et approché sa main de la filière se trouvant toujours
Source officielleChambre Commerciale
65a23d847ca18b0008e5829b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
situées dans ce local et a détérioré la chaudière faisant fonctionner les machines à laver ; que l'absence de réparation a entraîné une perte d'exploitation du fait de l'allongement des cycles de lavage
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603331c1542319a2bbea0128
8 septembre 2017
8 septembre 2017
De plus, le godet de la machine était chargé avec une pilonneuse et maintenue en l'air . Pendant ce temps là, vous aviez quitté l'enceinte du chantier pour votre pause déjeuner.
Source officielleRETENTIONS
651fa559c601f08318991745
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Il explique que sa femme est enceinte et qu'il veut la rejoindre ainsi que leurs trois enfants.
Source officielleChambre Civile
6901af40748a422ad953c9ea
27 octobre 2025
27 octobre 2025
identique à la pièce numéro 17 qui est un devis du 7 décembre 2022 pour un montant de 2'867'975 Fr. dont le descriptif comprend les mentions : 3 transport (livraison) 21 jours -dépotage contenaire, machine
Source officielleChambre 3 A
63d0d59a81a7b805de12b509
23 janvier 2023
23 janvier 2023
. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Suivant contrat du 10 mars 2016, la société [I] Location a consenti à la société Movidone la location de longue durée d'une machine à café XF 50 de marque
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585b4ad0d5ee7d7e5d74
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Elle ajoute qu'en aucun cas, elle ne fabrique des équipements ou des machines qui est le savoir-faire spécifique de la société [A] INDUSTRIES.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09e
24 juin 2008
24 juin 2008
alors demandé de remonter son pantalon jusqu'au genou pour lui montrer ses jambes, que dix jours plus tard il l'a convoquée dans son bureau pour débarrasser un plateau de boissons, lui a demandé de fermer
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66093bbd03a05db9653fa
5 juillet 2023
5 juillet 2023
la machine, comme par exemple, de l'air dans le circuit qui peut conduire à une embolie gazeuse pour le patient.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635b720eb201587f74be039b
25 octobre 2022
25 octobre 2022
* dire que l'expert devra rendre son rapport dans un délai de deux mois à compter du jour où il aura été saisi pour effectuer sa mission, * dire que la caisse primaire d'assurance maladie du Cher fera
Source officielle5ème chambre sociale PH
68105eccf4420d4e95ca2af6
28 avril 2025
28 avril 2025
Quand il est passé devant la machine à café, vous avez collé M. [F] contre cette dernière et vous avez tenté de l'étrangler. M.
Source officielleSécurité sociale
6162740d7705f25f43644067
4 juin 2013
4 juin 2013
soutenues oralement, de: - lui donner acte de ce qu'elle s'en rapporte sur l'existence de la faute inexcusable de l'employeur - si la faute inexcusable est retenue, prendre acte de ce que: * elle fera
Source officielle14e Chambre
6035681447807b8f64b1b783
29 avril 2016
29 avril 2016
que sa perte auditive n'est pas en lien avec son travail, qu'il n'est pas démontré qu'il ait été exposé de manière habituelle aux nuisances sonores alors qu'il travaillait en plein air ou sur des machines
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8606a
11 mars 2002
11 mars 2002
de marque ARISTON et en lui livrant une machine de marque VEDETTE, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86153
11 mars 2002
11 mars 2002
de marque ARISTON et en lui livrant une machine de marque VEDETTE, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT01287_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Rochard représentant la société Ferme éolienne de la Saosnette.
Source officielle2e Chambre
615e0dbcc25a97f0381f4f38
27 novembre 2014
27 novembre 2014
Le 23 mai 2011, la société AKROS HENSCHEL est intervenue sur la machine, notamment sur les glissières, et a procédé au changement des filtres hydrauliques.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02441_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
, ou aurait fermé sans cette acquisition, et qui est racheté par un investisseur non lié au vendeur, à l'exclusion de la simple acquisition des parts d'une entreprise ". 4.
Source officiellePage 20 sur 92
FERREIRA, Mathias
22/03/2026
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FERRERO, Mathias
27/02/2025
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FERREIRA, Mathias
07/02/2025
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L'antre de Guerre, GUERRE, Mathias, Ferréol
30/01/2024
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FERRERO, Mathias
27/09/2023
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