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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
69e0749fcdc6046d476977d3
8 avril 2026
8 avril 2026
° Portalis DBVN-V-B7J-HIHD ----------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [J] [N] Représenté par Me Sabine CORNU-SADANIA de la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6035b48d695f3f1b923b2bf1
15 mars 2016
15 mars 2016
[Z] s'est rendu auprès de la mairie [Localité 4], pour présenter les excuses de l'entreprise et communiquer une attestation de non livraison dans laquelle il a été confirmé qu'un faux a été réalisé par
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5b
13 février 2008
13 février 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd872f77035fb0bf7f5c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
En effet des palettes n'étaient ni filmées ni sanglées.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
630ef9b4223d7c4f137052f0
30 août 2022
30 août 2022
Le certificat médical initial du docteur [V] du 8 novembre 2018 mentionne «dorsolombalgie aigue en roulant sur une cale de palette avec le fenwick».
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7148616ed0f8cd503a
2 mai 2023
2 mai 2023
Le certificat médical initial du docteur [I] du 8 novembre 2018 mentionne « dorsolombalgie aigue en roulant sur une cale de palette avec le Fenwick ».
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61f
23 octobre 2008
23 octobre 2008
L'intimée ajoute qu'elle a confié le 1er mars 2006 une palette de cuivre de 600 kgs à la SAS LA FLÈCHE CAVAILLONNAISE qui ne l'a pas livrée à la société GISEP.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
séchées artificiellement produites de 6. 170 par mois ; - une production maximum prévisible de palettes séchées avec le séchoir MAHILD de 19. 142 par mois ; - une marge par palette de 0, 79 € ;
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a789
23 janvier 2008
23 janvier 2008
. ************** FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Paulette D..., aux droits de laquelle se trouve désormais Jeannine Y... en qualité d'héritière, a loué des locaux d'habitation à Micheline
Source officielle4eme Chambre Section 1
67820923fa7a008e5409f2e0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[Z] n'avait pas procédé à un montage conforme, il est allé le chercher et ce dernier a refait les palettes sans ne rien dire. A également été entendu M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d0
17 juin 2008
17 juin 2008
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX --------------------------- Le : 17 JUIN 2008 PREMIERE CHAMBRE SECTION B No de rôle : 04 / 05503 Madame Françoise Paulette Y..
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab3a7ef77d000880b344
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Je suis monté ensuite sur une palette à 1.50m environ, pour pouvoir enlever les tubes qui me gênaient. J'ai tiré sur le premier tube et j'ai trouvé qu'il était lourd.
Source officielleChambre Commerciale
69cdfaf5cdc6046d47d1d1cd
1 avril 2026
1 avril 2026
Il précise 'les personnes déposant ces palettes ne sont pas des salariés grévistes du site Dachser.
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a21
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Assistée sur l'audience par Me François VITERBO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1410, substitué par Me Clémentine GUYADER, avocat au barreau de PAIS, toque : E1410 SCP JEAN-MARC CORRE ET SERGE PAILLET
Source officielle1ère Chambre
63d0d63681a7b805de12b750
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce problème est très largement amplifié par la mauvaise répartition des charges lors de l'utilisation du véhicule (palette de sacs d'enduit)'.
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49180
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il s'agit de l'obligation de filmer les palettes se trouvant en hauteur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60354da469dd9776bacee6d7
13 mai 2016
13 mai 2016
A la date de présentation de la lettre recommandée notifiant le licenciement, Monsieur [G] [C] avait une ancienneté de 22 mois et 20 jours.
Source officielle6e Chambre D
60347e7c0f88a66c52531a40
30 novembre 2016
30 novembre 2016
N° 2016/276 Rôle N° 15/04706 [I] [P] veuve [U] [Q] [U] C/ [R] [U] [Y] [U] Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL SCP MAGNAN PAUL
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f789
30 mai 2012
30 mai 2012
No 11/00499 AFFAIRE : Paul X...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
627ca6904781dc057dee7956
11 mai 2022
11 mai 2022
Votre préavis, d'une durée de 3 mois que vous êtes dispensé d'effectuer, mais qui vous sera rémunéré, débutera à la date d'envoi de la présente. (...)'
Source officiellePage 20 sur 113