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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4f
28 mai 2008
28 mai 2008
Monsieur Pierre X... se prévaut de la possession de 225 actions détenues initialement par Madame Henriette X... pour les avoir achetées en juin 1990.
Source officielleChambre sociale
67f789231835aad4ca689b27
10 avril 2025
10 avril 2025
Philippe DORCET, Président de chambre, président, M. Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe DORCET.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ab
3 juin 2004
3 juin 2004
. : 03/01040 Nature du recours : APPEL Affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt APPELANT : Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8922f
14 novembre 2007
14 novembre 2007
décision du TRIBUNAL D'INSTANCE DE BESANCON en date du 02 MAI 2006 RG No 11-06-0102 Code affaire : 57A Demande en paiement ou en indemnisation formée par un intermédiaire EURL AGENCE COURBET C / Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1bf
17 janvier 2008
17 janvier 2008
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 8o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2008 No 2008 / 31 Rôle No 06 / 20485 SA MATRALOC Philippe X... Simon Y... C / S. A.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
603211eb14c24549c23ed39c
25 avril 2018
25 avril 2018
* Pour demander la réformation du jugement, le CGEA se prévaut tout d'abord de l'irrecevabilité de l'action au visa de l'article 125 de la loi du 25 janvier 1985.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d8
26 mars 2015
26 mars 2015
L'acte de vente a été signé le 4 juin 2009 devant maître Philippe Z..., notaire à Pont Saint Esprit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ced
25 octobre 2007
25 octobre 2007
C/ Philippe Henri Armand Y... ...
Source officielle2ème Chambre civile
6708c013445a086e2bcedc15
10 octobre 2024
10 octobre 2024
condamné la société Philippe Fauveder et Cie à payer à la société Entrepôts et Transports [T] la somme de 3.000 euros au titre de ses frais irrépétibles de première instance ; - débouté la société Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
686765459f40b42a26419d66
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 05 Mai 2025 Appelante : Madame [O] [U], représentée par Me Philippe YLLOUZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E1704 Intimé : Madame [C] [Z] ORDONNANCE
Source officielle4e chambre civile
6a192967cdc6046d475457c2
28 mai 2026
28 mai 2026
[V] [G] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY, avocat au barreau de BEZIERS Le VINGT HUIT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Philippe BRUEY
Source officielle1re chambre sociale
64eedc99bb2c32d969d35272
19 juillet 2023
19 juillet 2023
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25d
26 juin 2007
26 juin 2007
Philippe Y... C / Société SRIM en la personne de son représentant légal S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb54
24 septembre 2012
24 septembre 2012
APPELANT Monsieur Philippe X... ... ... 97160 LE MOULE Représenté par M.
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75b02
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900d4
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Philippe X... a été victime le 21 juin 2007.
Source officielleTARIFICATION
6610e5dd74ef9f00086f6404
5 avril 2024
5 avril 2024
Philippe Mélin, président assisté de Mme Véronique Outrebon et M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af670cb6c6260008b53008
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Anne FABERT, Conseillère
Source officielleChambre 4-6
6545ee0b4ac6088318da1110
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre, chargé du rapport qui a fait un rapport oral avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d5d
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePage 20 sur 558