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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940c4

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

à VILLENEUVE SAINT-GEORGES (Val de Marne).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb57

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

La Collectivité d'Outre Mer de Saint Martin précise que M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

653b587d502b828318c4e1ed

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

LES ADRETS DU PUITS, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Martine DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante et

Source officielle
CA

8e Chambre C

60325975fc98a68ebed34eae

Appel

22 février 2018

22 février 2018

BANQUE MARTIN MAUREL, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d15

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a23f

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Madame Catherine CHARPENTIER, Conseiller Madame Martine ZENATI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccd2

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

INTIMÉES Madame Martine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917da

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL DE CORGNAC 13 rue Jules Ladoumergue - 87000 LIMOGES représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6438f1c4a942a604f5e93181

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

° RG 19/15182 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE6L3 SAS SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION SCT C/ SARL ETS NORA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0f0

Appel

25 juin 2010

25 juin 2010

I Acajou Californie 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Philippe SENART, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949a3

Appel

21 juillet 2020

21 juillet 2020

comparante, représentée par Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA DEFENDEUR : Monsieur Q... P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b90

Appel

16 octobre 2006

16 octobre 2006

KAIM-MARTIN, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9133c

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Philippe Y..., M. Pierre Y... C/ SA GAN, M. Jean Louis A..., M. Jean Michel B...

Source officielle
CA

3e Chambre A

6031e9c2dca68a230692ee6f

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

SARL HOME AZUR Grosse délivrée le : à : Me Jean Philippe A... Me Martine B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93658

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

APPELANTE Madame Paule X... ... 97150 SAINT-MARTIN Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour représentant : M.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915f6

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f164

Appel

8 février 2012

8 février 2012

née le 17 Juin 1933 à MONACCIA D'AULLENE (20131) ... 20171 MONACIA D'AULLENE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Marie COLOMBANI, avocat au barreau

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CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c2

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Marie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ae

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e10

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.

Source officielle

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