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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bd
13 mai 2014
13 mai 2014
Pierre X... C/ M. Serge A... Mme Sabrina Z...M. Christophe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902b1
15 février 2013
15 février 2013
Gérald, délégué Monsieur Pierre X...
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9cc91ffd67cd894d641
26 juin 2018
26 juin 2018
A... ayant droit de Pierre B... décédé de nationalité Française [...] Madame Victoria B... ayant droit de Pierre B... décédé de nationalité Française [...]
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X
6253cabebd3db21cbdd8bea3
15 avril 2008
15 avril 2008
Pierre X... conteste la validité de la déclaration de la créance.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdea
20 mai 2008
20 mai 2008
X..., Jean Pierre Y...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0dbdc25a97f0381f4f3e
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Le 1er décembre 2004 la société RENTRISK SA a changé de dénomination pour devenir PIERRE INVEST SA , laquelle s'est scindée en trois nouvelles sociétés : PIERRE INVEST SA, PIERRE INVEST POINCARE SA et
Source officielleChambre 3-1
6348fedb63d497adffda3d8f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ART ET MARBRE PAM (société FATHER), qui exerce une activité d'importations et commercialisations de toutes pierres naturelles pour des particuliers ou des collectivités, des pierres pour la rénovation
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6970a675cdc6046d4717fc83
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[P] [K] et Mme [C] par la Sci Fors Pierre sont restés vains. C'est dans ces conditions que par acte de commissaire de justice du 03 mai 2023, la Sci Fors Pierre a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 30 Juin 2006c/Monsieur X
6253c9a5bd3db21cbdd88e88
1 mars 2007
1 mars 2007
Pierre né le 23 Juillet 1967 à EVREUX (27), de Gaston et de Y...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX03143_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : La collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon, statuant
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c725
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Par déclaration faite au greffe le 25 septembre 2007, Jean-Pierre X... interjetait régulièrement appel de cette décision.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02645_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Pierres Plates, n° siren 328178959.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebc5
12 octobre 2011
12 octobre 2011
En l'espèce, Monsieur Pierre X...a effectué selon testament partage établi le 7 juillet 1997 en la forme olographe le partage de ses biens entre ses enfants Nicole et Pierre François et ses deux petits
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86741
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Jean-Pierre X... Y.../ CRÉDIT MARITIME DU MORBIHAN ET DE LA LOIRE ATLANTIQUE Mme Odile Z... divorcée X... M. Pierrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b97f
13 novembre 2007
13 novembre 2007
APPELANT Monsieur Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa8
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Pierre E...
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaaa
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Pierre E...
Source officielle2e Chambre
6162cf6b8b4dc27576e7b72e
11 octobre 2012
11 octobre 2012
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE a établi un réseau de distri-bution sélective de ses produits dont fait partie la S.E.L.A.R.L. PHARMACIE CAP 3000.
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd5a
5 septembre 2007
5 septembre 2007
C/ Pierre Y... Birthe Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Pierre X...
Source officiellePage 20 sur 2050