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404 résultats pour « Pinoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fc003cdc6046d47ea1c71

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

mettre en place et sur l'entier pourtour de la terrasse ceinturant le 1er étage de la villa édifiée sur la parcelle cadastrée sur la commune D'[Localité 8] en Gironde AB [Cadastre 3], au médian des piliers

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20162106

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

22 novembre ; 6) la brasserie L'Expresso, 17 rue du Maire Kuss ; 7) le restaurant Le Dix, 10 place de la Gare ; 8) le snack Saiko Chicken, 8 rue du Vieux Marché aux Vins ; 9) le restaurant Le Pilier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e3138bcdc6046d47a79581

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

soutient que pour quatre patients, Mme [M] [I] a facturé des actes non conformes à la NGAP à savoir l'application d'une pommade, le nettoyage des yeux, l'instillation d'un collyre, la préparation du pilulier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f2e4cfcdc6046d470c6136

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[C] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Pierre PIGNOL de la SELARL ALCIAT-JURIS, avocat au barreau de BOURGES APPELANT ET : S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb6dcdc6046d47570524

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

octobre 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de POITIERS APPELANTE : Madame [R] [G] Née le 11 décembre 1966 à [Localité 1] (86) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Pierre PIGNOL

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a078cfbd3050592a1496

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'infirmière fait état d'une ordonnance du 17 octobre 2019, prévoyant la préparation des piluliers deux fois par jour, de sorte que deux passages infirmiers étaient bien prescrits et qu'en outre, trente

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a078cfbd3050592a1498

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'infirmier fait état d'une ordonnance du 17 octobre 2019 prévoyant la préparation des piluliers deux fois par jour, de sorte que deux passages infirmiers étaient bien prescrits et qu'en outre, trente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2566fcf93851fdd64775

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

plaidant Me Isabelle LOUBEYRE de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS ET INTIMÉ : Monsieur [E] [F] né le 07 Avril 1966 à [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre PIGNOL

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6690c7230d808eb34e4553a4

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

celui de son père, ce qui lui permettait de connaitre les allers-venus des infirmiers et leur temps de présence, a indiqué à l'agent enquêteur que le matin « pas de toilette complète ; préparation du pilulier

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6788a3d205b7378c3f0c5330

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[J] [Localité 2] Représentée par Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Céline PIANELLI-COQUE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS :

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb881f47e994feb26c3

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

basé en Afrique du Sud, groupe qui possède de nombreux magasins, usines et enseignes (dont la chaîne de magasins Conforama), notamment en Europe, Afrique et Océanie, et à 50% par le groupe espagnol PIKOLIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb981f47e994feb26d9

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

basé en Afrique du Sud, groupe qui possède de nombreux magasins, usines et enseignes (dont la chaîne de magasins Conforama), notamment en Europe, Afrique et Océanie, et à 50% par le groupe espagnol PIKOLIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aebe81f47e994feb2711

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

basé en Afrique du Sud, groupe qui possède de nombreux magasins, usines et enseignes (dont la chaîne de magasins Conforama), notamment en Europe, Afrique et Océanie, et à 50% par le groupe espagnol PIKOLIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aec081f47e994feb2729

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

basé en Afrique du Sud, groupe qui possède de nombreux magasins, usines et enseignes (dont la chaîne de magasins Conforama), notamment en Europe, Afrique et Océanie, et à 50% par le groupe espagnol PIKOLIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aec081f47e994feb2731

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

basé en Afrique du Sud, groupe qui possède de nombreux magasins, usines et enseignes (dont la chaîne de magasins Conforama), notamment en Europe, Afrique et Océanie, et à 50% par le groupe espagnol PIKOLIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

67189489d8ceca1cd7018fa6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

L'organisation de ce retour a été faite par notre assistante sociale (proposition de portage de repas, mise en place d'un pilulier par Mme [UD], infirmière au [Localité 39], mise en place d'aide ménagère

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

600ff136365df2170070bd63

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

[S] [C] ne consulte le Dr [B], qui l'a trouvé somnolent, il avait consulté de Dr [W] qui avait constaté la même fatigue et modifié son traitement, puis souligne que c'est Mme [Z] qui préparait le pilulier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dcbd3db21cbdd8962e

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

née le 17 septembre 1938 à LYON (69) demeurant La Pilonnière - 69220 SAINT LAGER Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 06/03998 (Fond), Intimé dans 06/04826 (Fond) représentée par la SCP FIEVET-LAFON Avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f34

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Ainsi, à titre d'exemple, elle a écrit le 30 juin 2011 à 15 h30 " le pilori Cde " alors qu'elle devait faire figurer le nom du client visité, l'adresse complète, le nom de la personne et sa fonction.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225ea2cdc6046d473881b9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

les bâtiments respectifs jusqu'à l'héberge, - de juger que la SCI Julie est propriétaire de fait et de droit, et en toute hypothèse par l'effet de l'usucapion, de l'espace intérieur situé entre ses piliers

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