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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
631c2b4dbd7923fcb00afb49
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Alors que les opérations expertales étaient en cours, des dysfonctionnements ont été détectés sur l'échangeur du four permettant la destruction thermique des boues.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05472_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
- un détournement de procédure a été commis ; - les dispositions de l'article L. 181-14 du code de l'environnement ont été méconnues ; - l'ensemble du site devrait, du fait de la composition des boues
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9450a
4 avril 2019
4 avril 2019
H..., avec mission notamment de se prononcer sur l'opportunité d'une nouvelle phase de ré-ensemencement ou d'un abandon du procédé au profit d'un traitement des boues activées, en déterminant les travaux
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00590_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Le montant ainsi obtenu fait ensuite l'objet d'une minoration si le navire est amarré sur bouée numérotée, et/ou de majorations si le navire est un multicoque et s'il est habité.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02697_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Teulière, président assesseur, - et les observations de Me Bouix, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleOrdonnance sur requête
6879d86765b5a3ab8ca54f2e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
les pièces et conclusions produites à l'appui, afin d'être autorisé à assigner à jour fixe : -Le [Adresse 3] Solazur, -La société Sigas BTP, -La compagnie d'assurances MIC Insurance, -La société Boug
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163bf1d3aeb4b683cf412e8
10 juin 2010
10 juin 2010
né de [Y] [E] épouse [H], de nationalité française comme descendante de [G] [D] [D], né à [Localité 4] en Algérie en 1898, admis au statut civil français de droit commun par jugement du tribunal de Bougie
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d55c
1 février 2011
1 février 2011
DE MONTPELLIER No RG 09/ a/ 333 APPELANTE : Madame Thérèse X... ... 34820 ASSAS non comparante assistée de Me DEBERNARD-JULIEN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me BOUGERIE
Source officielle1ère ch. civile
6319879951eeae4f1309d376
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Elle soutient en second lieu que contrairement aux affirmations de l'expert judiciaire, elle a installé un pot à boue conformément à la facture et qu'il s'agit d'une pièce apparente ; qu'après la pose
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00264_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Bouglé ont demandé au tribunal administratif de Versailles l’annulation de deux délibérations du 25 mars 2021 par lesquelles le conseil municipal de la commune de Versailles a, d’une part, notamment approuvé
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01789_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Bentolila, président assesseur, - les observations de Me Bouix, représentant Mme B... épouse C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03355_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
à la charge de l'État le versement à Me Borges De Deus Correia de la somme de 1 000 euros.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69f2e8f4cdc6046d470cf346
29 avril 2026
29 avril 2026
, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6968f3decdc6046d476678bd
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Représentée par Madame [J] [Z], audiencière, régulièrement munie d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BOUC
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
670f583d4ad0d5ee7d7e5bcc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Localité 2] Représentée par Madame[Y] [T], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BOUC
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6809c7545f55848ebdc1a075
23 avril 2025
23 avril 2025
Localité 1] Représentée par Madame [O] [T], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BOUC
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_23PA02471_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2023, la société Alexandre Barbosa Borges, représentée par Me de Castro, demande à la Cour d'annuler les ordonnances attaquées, de rejeter la demande d'expertise
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa9
10 mai 2011
10 mai 2011
G : 10/ 00705 Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Référé du 01 décembre 2009 RG : 09. 419 ch no X... Z... SCP Y... C/ A... D... D...
Source officielle1ère chambre civile A
5fdb9412df7a0772a5e50e04
21 février 2019
21 février 2019
N° RG 18/04543 N° Portalis DBVX - V - B7C - LY2X Décision : Ordonnance de référé du tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse en date du 05
Source officielle3ème Chambre - section 1
62df8563f7f152a441828837
25 juillet 2022
25 juillet 2022
, Présidente de Chambre, siégeant en rapporteur, Greffier : Madame FOURNIER, Lors du délibéré : Présidente de Chambre : Madame BOUC, qui a rendu compte à la Cour, conformément à l'article 805 du Code
Source officiellePage 20 sur 413