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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_23VE00962_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
soutient qu'un éloignement à destination de son pays d'origine l'exposerait à un risque de traitements inhumains et dégradants au motif qu'il y aurait été enlevé à l'âge de sept ans en échange d'une rançon
Source officielle1ère Chambre
63d0d63081a7b805de12b724
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Elle verse aux débats l'attestation de Madame [D] aux termes de laquelle, avant son accident elle partait souvent en randonnée itinérante dans les Pyrénées, ce que confirme Monsieur [Z] qui indique qu'elle
Source officielleChambre 1-6
627df6b30d41e0057d43e0e9
12 mai 2022
12 mai 2022
demande la capitalisation d'un forfait unitaire d'accueil ambulatoire de 30€ soit la somme de 758,04€, - elle maintient avoir subi un préjudice d'agrément puisqu'elle ne peut plus pratiquer de randonnées
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03508_20260203
3 février 2026
3 février 2026
les promeneurs ; - l’arrêté contesté est entaché d’un détournement de procédure dès lors que le projet de servitude, d’une part, vise en réalité à permettre la création d’un itinéraire de grande randonnée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03130_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
L’établissement du parc est garant de la compatibilité entre les autres modes de déplacement autorisés (cheval, vélo) ou les pratiques sportives (alpinisme, ski de fond et ski de randonnée…) et les visiteurs
Source officielleChambre 4-8a
6979fb39cdc6046d47f8d88c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
L'attestation de Mme [A] [B] confirme le périmètre des attributions de Mme [S] [L] qui, en pratique, devait réceptionner les denrées alimentaires en rangeant les cartons de commande pesant plusieurs dizaines
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c99b
21 novembre 2008
21 novembre 2008
reclassement personnalisé : Attendu que cette fin de non-recevoir opposée à Monsieur Gérard Y... en première instance a été abandonnée par la SA Copeva Michels devant la présente cour, l'intimée se rangeant
Source officielle4e Chambre A
6162b8dbefb73d2e55750f9b
2 novembre 2012
2 novembre 2012
réitérés de surveillance ou de voirie de l'autorité municipale ; la destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
Source officielle1re Chambre A
615e0e08c25a97f0381f5186
17 février 2015
17 février 2015
MONSIEUR LE BATONNIER ORDRE DES AVOCATS GRASSE Association CAISSE DES REGLEMENTS PECUNIAIRES DES AVOCATS AU BARREAU DE GRASSE (CARPA) Grosse délivrée le : à :Me DRAGON Me RANDON
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03443_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
s'adonner à ses activités de jardinage sans l'aide de ses proches, qu'elle ne peut plus pratiquer le piano à défaut de pouvoir lire les partitions, qu'elle ne peut plus pratiquer le vélo, ni le ski, ni la randonnée
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
653ca6a083c9498318209d43
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Adresse 4] [Localité 8] Immatriculée au rcs de [Localité 8] sous le numéro 843 488 149 Représentée par Me Renaud DUBREIL, avocat au barreau de PARIS, toque A 0058 Assistée de Me Marie-Sophie DE RANGO
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c2
3 avril 2014
3 avril 2014
Jean-Paul Y..., responsable de la commission Sentiers de l'Yonne dépendant de la fédération française de la randonnée pédestre, rappelait la lettre du 11 septembre 2008 de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b08
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Au contraire, nous regrettons de constater une détérioration constante de vos prestations et la poursuite de vos actes Depuis mai 2011, nous avons constaté a plusieurs reprises que vous ne rangez pas
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e50
14 janvier 2015
14 janvier 2015
d'agrément ne couvre désormais que l'impossibilité de la victime à pratiquer une activité précise qu'elle exerçait déjà avant sa maladie, écartant de ce fait, les activités comme les promenades, les randonnées
Source officielle2ème chambre sociale
642fb5f8cece1704f57474c5
6 avril 2023
6 avril 2023
fait valoir qu'il est affecté dans les gestes de la vie quotidienne et qu'il ne peut plus avoir d'activités de loisirs dans des conditions normales : bricolage, entretien des champs, des chevaux, randonnées
Source officielle4ème Chambre Section 3
643106f228558704f52e6c61
7 avril 2023
7 avril 2023
Le docteur [C] retient une incapacité à pratiquer le vélo et les randonnées pédestres. Il a également relevé une marche avec boiterie.
Source officielle1ère chambre civile B
6032538e0fea9a891eb6cf28
27 février 2018
27 février 2018
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00359_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
tant au patrimoine qu'à l'image du département de la Charente-Maritime ; le département qui a en charge le schéma d'aménagement touristique et le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01077_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant la commune de Mimet et Me Ranson, représentant M. D... ainsi que M. et Mme C....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01078_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant la commune de Mimet et Me Ranson, représentant M. C... ainsi que Mme A....
Source officiellePage 20 sur 42