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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 (Etrangers)
668cd239bbc9a118c6c63ebf
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 05 Juillet 2024 à 14h25, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Camille ROUSSEL, conseil de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01047_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
jugement n° 1203105 du 9 février 2017, le tribunal administratif de Toulouse a annulé une décision implicite du maire de la commune de Puybegon refusant de rétablir la circulation sur le chemin rural de Roussel
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a4d
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT DEUX MARS DEUX MILLE
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 04002 Rose X... C / Pierre Y...
Source officielle12e chambre
635237c58c924eadffcc4af2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
JULIE MJCL [Adresse 4] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 11922 S.E.L.A.R.L
Source officielleChambre de la Proximité
64f17f3a92dd7fd9692bbd7b
31 août 2023
31 août 2023
assistée par Me David LEMERCIER, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [C] [U] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 8] (76) [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Arnaud ROUSSEL
Source officielleChambre civile 1-6
68676128c173dff6a79337b2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
l'exécution de NANTERE N° RG : 22/09615 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Sofia EJJARI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle8e Chambre B
6033725a9c748e26cc0c78d9
15 juin 2017
15 juin 2017
SA CM CIC FACTOR Grosse délivrée le : à : - Me Ludovic ROUSSEAU de la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Hubert ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf00
6 décembre 2007
6 décembre 2007
du Tribunal de grande instance de Caen qui a notamment : renouvelé le placement de leur fille Carine à la Mission Protection de l'Enfance pour un accueil mère-enfant au Centre Hospitalier Théophile ROUSSEL
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00303_20230216
16 février 2023
16 février 2023
A, le reste du capital étant prélevé par la SCI La Rose.
Source officielleChambre 1-9
63ca423f9066fd7c90fc2343
19 janvier 2023
19 janvier 2023
FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA CASTANEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Hubert ROUSSEL Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88531
22 mai 2006
22 mai 2006
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉMadame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X
6253cad7bd3db21cbdd8c442
12 septembre 2006
12 septembre 2006
intimé Non comparant ni représenté LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président:Monsieur ROUSSEL
Source officielleChambre 2-4
69ce0cb2cdc6046d47d3dab7
1 avril 2026
1 avril 2026
[N] [A] Représentant : Me Yves ROSE de l'ASSOCIATION ASSOCIATION CABINET ROSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE DE RÉOUVERTURE DES DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel
Source officielleChambre 1-5
6364bae4e405357f749ea7dc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
détacher d'une parcelle cadastrée commune de [Localité 14] section [Cadastre 11], une parcelle de terrain située en arrière de la propriété de [M] [J] et [A] [I] figurant approximativement sous teinte rose
Source officielleCour d'Appel
Mars 2008c/Madame Z
6253caf4bd3db21cbdd8c850
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Marie-Rose épouse A... née le 14 Avril 1958 à ST GIRONS (09) de Joseph et de B...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA02008_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rossler, avocat de M.
Source officielle17e Chambre
615e0d53c25a97f0381f4cd3
26 novembre 2013
26 novembre 2013
[U] et [F] [S], pris en leurs qualités de cédants du Bar de la Rose Chez Eric. Bien que convoqués à leurs personnes, MM. [S] sont non comparants à l'audience et non représentés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d8
20 juillet 2011
20 juillet 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 27 juin 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba09
5 mai 2008
5 mai 2008
2008 ARRÊT du : 05 MAI 2008 No RG : 07 / 00648 DÉCISION ENTREPRISE : jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 19 Décembre 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTES Madame Marie- Rose
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