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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6864c20531953a33f9365eb9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Seuls ont été en effet retenus dans l'arbre des causes établi dans ce document succinct 'un pupitre placé dans l'axe de chargement de la table' et 'la conception de la table', pour lesquelles les deux
Source officielle15e Chambre A
6032eca8af910560b1bba1c2
2 novembre 2017
2 novembre 2017
chefs infirmés, a: Déclaré le syndicat des copropriétaires responsable sur le fondement de l'article 1384, alinéa 1er du code civil, des dommages causés aux consorts [L] du fait de l'éboulement du talus
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA05066_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
par lesquelles le maire de Changis-sur-Marne a refusé de modifier le plan local d’urbanisme de la commune de Changis-sur-Marne afin que sa parcelle soit classée en zone urbaine ou dans un secteur de taille
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02805_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
l'absence de dispositif de recueil des eaux pluviales, la gestion de ces eaux relevant de la commune d'une manière générale ; - leurs préjudices s'élèvent à 60 000 euros au titre des réparations du talus
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6867688edd25744ff781d455
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: boiseur-foudroyeur taille charbon, du 01/07/1997 au 07/12/1997 : ripeur soutènement marchant taille charbon, Unité d'exploitation La Houve : du 08/12/1997 au 30/09/1998 : installateur taille ou
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3193009f81000890dd62
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Quant à l'activité 'PEL', elle consiste, d'après la victime, à regrouper sur une table roulante plusieurs commandes de produits déjà stockés dans des bacs ; ces produits sont ensuite scannés puis disposés
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90569
4 avril 2013
4 avril 2013
Attendu que les termes de comparaison pour fixer la valeur du terrain litigieuse doivent concerner des biens situés dans une zone soumise aux mêmes contraintes ou avantages en matière d'urbanisme, de taille
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03255_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
ensemble d'habitations particulièrement dense, plusieurs permis ayant été délivrés sur des parcelles limitrophes ; la coupure d'urbanisation est en réalité constituée par le ruisseau surélevé par un talus
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab687
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après livraison, vous devez encaisser le produit de la vente et fermer 'la table'.
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20931953a33f9365eff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
fait signifier à Mme [M] un procès-verbal de saisie-vente du 26 octobre 2023, portant sur les biens suivants : - un téléviseur de marque Sharp, - un canapé et deux fauteuils en tissu, - une table
Source officielle15e Chambre A
6036e793cc5a3e84f4e7b279
3 juillet 2015
3 juillet 2015
de l'exécution du tribunal de grande instance de Toulon a débouté Mme [M] [Z] épouse [V] de sa demande de nullité de la saisie, d'insaisissabilité de son ordinateur MAC, du piano Schimmel, dit que la table
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b844
26 mars 2008
26 mars 2008
La commune ayant accepté de faire reboiser le talus litigieux mais ayant refusé de clôturer la propriété de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fef
12 juin 2007
12 juin 2007
Il n'existe sur l'ancien cadastre aucun signe, ni aucune représentation d'un talus à l'emplacement de la limite actuelle des fonds.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03922_20260219
19 février 2026
19 février 2026
avec des bancs de pique-nique, une table d’orientation et quatre tables de ping-pong, ces types de mobiliers étant prévus au contrat, d’autre part, que la localisation des totems à implanter a été validée
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01219_20240201
1 février 2024
1 février 2024
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société Sarl Moresk a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler ou de résilier le marché du lot n° 2 " maçonnerie pierre de taille
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
69e1cb26cdc6046d47893cf3
16 avril 2026
16 avril 2026
A compter du 29 mars 2017 il s'est vu confier la responsabilité du projet Table buy side.
Source officielle5ème Chambre
6780bad5f25437b69df75aa4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il est également noté que la haie de chèvrefeuille séparant le parking des propriétés voisines n'est pas taillée et régulièrement et est aujourd'hui envahie de ronces.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9a991ffd67cd894d635
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9ab91ffd67cd894d636
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdea9b091ffd67cd894d637
26 juin 2018
26 juin 2018
A... de quitter la société au profit du groupe TALA a été libre et conclut à l'absence de précipitation dans le processus utilisé ainsi qu'à l'absence de collusion avec le groupe TALA.
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