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8 451 résultats pour « Vitale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

65b0bc6f8d0ccf000877e5b5

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[I] [Z] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

65b0bc738d0ccf000877e5b7

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[U] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61639e0dc27cfcda968a6396

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

Serge TRASSOUDAINE, conseiller Greffier : Monsieur Eddy VITALIS, lors des débats ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

4e chambre civile

6780bad8f25437b69df75ad6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[P] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Mme [K] [Z] [

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02844_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

par ordonnance du président du tribunal administratif de Marseille du 27 novembre 2023, et enregistrée au greffe de la Cour le même jour sous le n° 23MA02844, la société Technipipe, représentée par Me Vial

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d73fb2cdc6046d479bc926

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

SELARL KNITTEL - FOURAY ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL INTIMES Monsieur [U] [I] [F] [W] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (88) domicilié [Adresse 3] Représenté par Me Ludovic VIAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e11

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Amandine GARCIA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0236 SARL VITAE ASSURANCES en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité

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CAA

2ème chambre

DCA_25PA01114_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Le rapport de Mme Vidal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CAA

2ème chambre

DCA_25PA04059_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - les conclusions de M.

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CA

5ème chambre sociale PH

642d14b1cb8fa004f57da275

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le 1er août 2015, son contrat de travail était transféré au sein de la société Vial Réseau.

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CA

5ème chambre sociale PH

642d14b1cb8fa004f57da277

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[J] [O] a été transféré au sein de la société Vial réseau. Au terme de sa relation contractuelle, M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

601363bd2d166eb095005352

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

La société Vitae Assurances était une société de courtage en produits d'assurances, créée en 1993 par M. [Y] [X] et son frère M. [L] [X].

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00988_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

B A a demandé au tribunal administratif de Lille la mise à disposition d'une carte vitale.

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_21MA04941_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2021 sous le n° 21MA04941, Mme B, représentée par Me Viale, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 novembre 2021 en tant qu'il a rejeté sa demande

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02522_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

A disposait, en 2012, d'un foyer d'habitation permanent en France où il avait établi son lieu d'habitation principale, le centre de ses intérêts économiques et celui de ses intérêts vitaux, tandis qu'il

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CA

5e chambre civile

69677809cdc6046d47401978

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[N] [C] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Frédéric VERINE substituant sur l'audience Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANTE

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CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afe6

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

VIDAL, - la S. A.

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02843_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

par ordonnance du président du tribunal administratif de Marseille du 27 novembre 2023, et enregistrée au greffe de la Cour le même jour sous le n° 23MA02843, la société Technipipe, représentée par Me Vial

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA04894_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

; - la décision contestée n'est entachée d'aucune erreur d'appréciation dès lors que la falsification du curriculum vitae a entrainé une rupture de confiance, une remise en cause de la probité de Mme

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CA

2ème Chambre

6787524ffc8e837eda8a61e6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DOLCE VITA, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège de la société chez la société SAFILAF [Adresse 10] [Localité 6] représentées par Me Pascale HAYS,

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