CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6710aa62be64d7e5102450b2
16 octobre 2024
Entre septembre 2013 et juin 2017, la société ANIME LIMITED a confié à la société EUROZOOM des mandats concernant la diffusion en salles, en Europe francophone, de huit films d'animation japonais pour
Cour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdc
17 décembre 2001
barreau de LYON INTIMEE 3 RG: 99/16610 Jean X... a été embauché en qualité de distributeur à compter du 22 avril 1996 par la société DELTA DIFFUSION qui a pour activité la diffusion dans les boîtes aux
Chambre 1-1
6970f139cdc6046d4720a918
20 janvier 2026
Il apparaît en outre que les cautions ont, à l'occasion de la signature de l'acte, expressément renoncé au bénéfice de division et de discussion et à se prévaloir du bénéfice du terme stipulé pour le remboursement
1ère Chambre
69613d57cdc6046d47c47bb0
6 janvier 2026
Dans le logement de ce dernier, de 14h30 à 14h45 elle a constaté la diffusion de musique provenant de votre logement à un niveau sonore élevé (infraction aux articles 2,3 et quatre de l'arrêté préfectoral
6253cd06bd3db21cbdd9210c
19 février 2015
Les sociétés VBP, Vacances bleues holding et Diffusion tourisme ont fait appel du jugement.
Chambre Sociale
6163121d615c943a65e04368
27 décembre 2011
SERPLASTE DIFFUSION PARTIES EN CAUSE : Monsieur [G] [O], demeurant [Adresse 1] APPELANT COMPARANT EN PERSONNE, assisté par Me Vincent BRAILLARD, avocat au barreau de BESANCON ET
Pôle 5 - Chambre 3
62624852b1a50c277d4c5bb6
20 avril 2022
- Condamner la société Diffusion des Produits du Bâtiment aux entiers dépens.
642fb5f5cece1704f57474b8
6 avril 2023
solidum M et Mme [X] [C] et la SCI DIFFUSION ESPACE BESNARD aux entiers dépens de procédure.
6253c9d2bd3db21cbdd894ba
4 septembre 2007
DISCUSSION : Sur la demande de requalification de la mise à la retraite d'office en licenciement sans cause réelle et sérieuse et ses conséquences Aux termes de l'article 31-2 de la convention
2 e chambre civile
68eddab5c8f5ccbb77339a19
9 octobre 2025
MCR DIFFUSION C/ S.A.
Chambre sociale
662b43b8fe25450008314826
25 avril 2024
THE KOOPLES DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Copies délivrées aux représentants des parties le 25 Avril 2024
6253cc6bbd3db21cbdd900c5
1 octobre 2012
Ce lot est grevé le long de sa limite Sud Est d'une servitude d'accès mesurant 5 mètres de largeur au bénéfice du lot No42 acquis par la SCI SD DIFFUSION PLEIN SOLEIL suivant acte authentique reçu le 12
6253c95abd3db21cbdd880b6
9 juin 2006
Le 23 février 2003, la société AUTOMOBILES KENNEDY DIFFUSION a déposé plainte avec constitution de partie civile contre Philippe Y... pour escroquerie.
6253c9cfbd3db21cbdd8945d
20 février 2007
La société GIFI DIFFUSION demande la confirmation de l'ordonnance entreprise.
Pôle 1 - Chambre 2
6031de72e4d3dab23909a0b6
14 juin 2018
Y... et X... avaient annoncé la diffusion dans le magazine «Complément d'enquête» du 23 juin 2016 d'une séquence consacrée à la société A...
3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02299_20230713
13 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) ABV Diffusion a demandé au tribunal administratif de Marseille de prononcer la décharge des
4ème chambre
DCA_22PA05267_20231215
15 décembre 2023
Paris d'annuler la décision du 10 janvier 2020 par laquelle le ministre de la culture a refusé de lui verser l'aide au titre des quotidiens de langue française d'information politique et générale à diffusion
63bfb3345e2fbe7c90043871
11 janvier 2023
puisqu'elle lui permettait de bénéficier d'une indemnité d'éviction, alors que son gérant entendait exercer ses droits à la retraite, que la société MPR DIFFUSION a bénéficié d'une véritable rente de
Chambre 3-3
6a193039cdc6046d4754fa9b
28 mai 2026
[G] [T] s'était porté caution de la société VTM Auto avec renonciation au bénéfice de division et de discussion et avec solidarité à hauteur de 100 000 euros, et ce par acte sous seing privé du 25 septembre
6253ca40bd3db21cbdd8a76d
11 décembre 2007
De son côté, la société ARNAULT DIFFUSION ne donne aucun élément permettant de chiffrer le temps de travail de M. X....
Page 20 sur 224