- Lors d'un transport en ambulance, les salariés de la société Var Assistance ont fait chuter MM. [G], mère de l'appelant. M. [G] avait demandé à M.

Il a subi des traitements de rééducation importants (à domicile et en centre de soins) et des soins de chirurgie réparatrice pour les plaies du visage.

Je pense qu'il est urgent de la soustraire à cette ambiance pour qu'elle puisse recommencer une vie normale et se soigner...'

[I] a été affecté au département Prix de transfert placé sous la responsabilité de M.

Ce qui fut le plus grave dans cette ambiance, c'est que personne ne savait la nocivité de ce matériau qui était cassé et découpé...

Bertrand B...qui exploitait en nom propre le restaurant à l'enseigne FABULOUS FEASTS, travaillant 5 jours par semaine de 9h à 18h, tant au restaurant qu'au domicile de M.

ARRÊT : mis à disposition des parties le 24 mai 2016 greffier lors des débats : Marie Josette DOMITILE LA COUR : FAITS ET PROCÉDURE La société COREJE (compagnie réunionnaise des jeux

fauteuil roulant sont évalués à 24 708 euros, et l'installation d'un ascenseur à l'étage à 17 605 euros, soit 42 313 euros de frais d'aménagement du logement ; - Mme G ne peut se déplacer qu'en ambulance

Moselle 82/2014 du 15 décembre 2014 que les sapeurs-pompiers professionnels logés devaient au titre des années 2015 à 2017 en litige effectuer annuellement en plus de leurs gardes, 21 astreintes à domicile

Moselle 82/2014 du 15 décembre 2014 que les sapeurs-pompiers professionnels logés devaient au titre des années 2015 à 2017 en litige effectuer annuellement, en plus de leurs gardes, 21 astreintes à domicile

La charge de la preuve des fautes invoquées au soutien du licenciement reposant sur l'employeur, les pièces et le transport sollicités par l'appelant n'apparaissent pas utiles.

O Z a été rapatrié en ambulance vers l'hôpital de Saint Sébastien en Espagne puis, dépourvu de véhicule adapté à son état de santé, a dû recourir aux services de taxis ou aux transports au commun pour

en ambulance du 29 mai 2002 ; Mais considérant que , dans la mesure où le délibéré a été fixé à l'audience du 6 septembre 2012 au 15 novembre 2012 , et non au 10 octobre 2012 , et où en tout état

la société [6] l'ayant mis en demeure le 30 juillet 2019 de justifier sous huitaine de son absence à son domicile.

représentés par Me Sylvain GALINAT de la SELARL GALINAT BARANDAS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me MILLER INTIMÉES : S.A.R.L. [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié

. *** EXPOSÉ DU LITIGE [1] La SARL CENTRE AMBULANCIER 83 et la SARL SOCIÉTÉ NOUVELLE L'OURSON BLEU ont embauché M.

, afférentes au troubles du comportement ou à une épilepsie post-traumatique, seront remboursées annuellement, sur présentation de justificatifs, 2° - à [A] [E] : * 1.200 € au titre des frais de transport

La convention collective des industries de transformation des métaux de Meurthe-et-Moselle s'applique au contrat de travail.

Le comportement de Mlle [Y] s'est totalement transformé depuis la rentrée...

APPELANTE AU PRINCIPAL SA ALBINGIA, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège représentée par Me Alain DE ANGELIS