Le dossier des époux [L] Le bon de commande du véhicule prévoit l'option suivante : 'Rang 2 : Fauteuils individuels en cuir montés sur rail, retournables et rabattables en tablette' Il résulte des

(en majuscule comme en minuscule, avec ou sans accent sur les lettres) : - « « [F] », « [O] », « DESTEFANI », ' latêteatoto', « Cap Investissements », « Immerialys », « FINERIALYS », « WISEED », « RAIZERS

prestations servies à [R] [S] ou pour son compte s'élève à la somme de 64.723,05 euros, ventilée comme suit : - frais médicaux : 2.409,69 euros, - frais pharmaceutiques : 3.645,52 euros, - frais de transport

manière forcée à faire passer le canoë' (constats des 14 août 2009 et 19 août 2010), qu'il est 'impossible aux canoës, vu la hauteur d'eau, de franchir le barrage au fil de l'eau sans toucher, voire racler

à la célébration de quelques fêtes juives et actuellement inexistants ou supprimés par les travaux d'isolation phonique qu'elle a fait réaliser depuis 2011 pour améliorer les bruits de chants, de raclements

l'ATEX-a n° 1594, le propriétaire du procédé a demandé une enquête technique nouvelle (ETN) avec réalisation d'essais transmis au contrôleur technique, qui n'a finalement pas été poursuivie mais transformée

L'expert a constaté que l'épaisseur des feuilles de cuivre en faîtage, était de l'ordre du 1/10ème de millimètre par suite de la corrosion, que la corrosion des rails de la sous-toiture allait en s'aggravant

Par un avenant n° 3 du 12 août 2010, la métropole Toulon Provence Méditerranée a renoncé au recours à un tramway circulant sur rail pour retenir une desserte par un service de bus à haut niveau de service

[N] [P], l'assureur ne pouvant être tenue à indemniser au-delà de 1 000 000 € ; * dire et juger qu'en cas d'accident du travail, les frais médicaux chirurgicaux pharmaceutiques, les frais de transport

- Sur les travaux dans l'aile nord de transformation de deux studios en une cuisine et une chambre M.

d'implantation était connue du maître d'ouvrage qui a décidé de faire édifier un niveau enterré supplémentaire, que celle-ci a entraîné une surélévation par rapport à la limite autorisée et la transformation

2014 et en 2015 (qui est précisément l'année de l'accident), la course de l'association a été jugée la meilleure du département sur les 134 courses annuelles du département, c'est-à-dire devant même le raid

[U], des portes lâchées volontairement sur elle, des railleries quand elle s'approche, des critiques incessantes et indirectes sur telles ou telles tâches qu'elle accomplit, le placement d'un bloc guidon

octobre 2009 cabinet Comptable Chesneau CHOLET (49)/ Erreur Hauteur lames Stores/ Réapprovisionnement intégral des lames *Novembre 2009 Foyer Logement L'HERMENAULT (85)/ Erreur Longueur sur 12 rails

Les Grands Chais) exerce une activité de vente d'eau de vie d'appellation dont notamment le cognac, la vente par correspondance, la distillation d'eau de vie, de vins naturels, la production, la transformation

L'expert décrivait ensuite le dispositif médian ainsi : une fois franchi le portail d'accès, une rampe en pente assez raide vers l'Ouest permet d'accéder à une cour patio, avec une dénivellation de 6,60

était effectivement prévu par les parties, dans l'article 4-7 relatif aux " Relation avec les entreprises ", que le maître d'ouvrage décidait s'il ferait ou non appel à la concurrence et qu'il " fixe (rait

améliorer les espèces animales et végétales et d’une manière générale, agir dans les domaines de l’environnement et de la santé publique, de l’aménagement harmonieux et équilibré du territoire, des transports

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la location de courte durée de voitures particulières, a conçu le projet de proposer au public une application mobile, dénommée Öf, permettant la réservation de voitures avec chauffeur éligibles au transport