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1 514 résultats pour « Absil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

63d37b29d1bc2605de4b4c8e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de Prud'hommes - Formation paritaire de DIEPPE, décision attaquée en date du 03 Février 2022, enregistrée sous le n° 19/00153 Monsieur [I] [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6700d6d3836fac7141b7e866

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[H] [X] Caisse CPAM DU VAR Etablissement Public ONIAM Intimés la SELARL ABEILLE & ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous

Source officielle
CA

Chambre 1-7

Vu le désistement d'appel de Société LOGIREM, appelantec/Société AMITIS

6630896603169600084133eb

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Chambre 1-7 N° RG 24/00459 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMM2E Ordonnance n° 2024/M71 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Société LOGIREM Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6864c3999b52144d0e716559

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ECURIES ESPERANZA Société ABEILLE IARD ET SANTE Représentant : Me Philippe DAUMAS de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE Caisse CPAM BDR Intimées Me [I] [L] [Adresse

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f864f95d3e42c22e13b9cd

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

----------- APPELANT [N] [C] Représenté par Me Matthieu MERCIER de la SELARL CARCREFF CONTENTIEUX, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 24448 INTIMEE [2] Représentée par Me Marc ABSIRE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e9a83fcdc6046d473753c0

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

ABEILLE IARD & SANTE [Adresse 5] [Localité 6] Représentées par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68f07d9abfd83326c7063751

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La société Rei Condorcet a souscrit auprès de la société Aviva assurances, devenue la société Abeille IARD et santé (la société Abeille), une police dommages-ouvrage (DO) et constructeur non-réalisateur

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CA

Chambre 1-6

6789fc4c11ec33b4fa0f17e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La compagnie d'assurances Abeille Iard et Santé conclu au débouté de cette demande.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

679b1a8538d42752285cff4f

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La SA Abeille IARD & Santé prie la cour de : - constater que l'appel principal formé par la SARL Cidres Bigoud contre la société Aviva Assurances devenue Abeille IARD & Santé, et l'appel incident formé

Source officielle
CA

20e chambre

64a50d1bb8594705dbfccd80

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

né le 23 Décembre 1988 à [Localité 4], CONGO CRA [Localité 5] représenté par Me Laila ALLEG, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 422 Le préfet du Val de Marne représenté par Me Laurent ABSIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90998

Appel

6 septembre 2013

6 septembre 2013

RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot assisté de Me Marques Sophie, commis d'office, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Rivierez de la Selarl Absil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a8e

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MEAUX, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Martine Trapero, avocat général, 2o) LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE, représenté par Me Rivierez de la selarl Absil

Source officielle
CA

Chambre 1-4

ésistement d'appel de la S.A. AXA FRANCE IARD, appelantec/S.A

6780c0131c81fecf5743d907

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

AXA FRANCE IARD Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau

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CA

Ch. civile et commerciale

687732ea7032dd17d194ba5d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN INTIME Mme VANNIER, présidente de la chambre civile et

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CA

Ch. civile et commerciale

6864bdebcf476b3ae0258531

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MMA IARD Représentant : Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN APPELANT S.A.R.L.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6864bdeccf476b3ae0258533

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MMA IARD Représentant : Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN APPELANT S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1da12c124f4fd8d67230

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AVANSSUR Représentant : Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON Société ABEILLE IARD ET SANTE Représentant : Me Grégory NAILLOT, avocat au barreau de TOULON LA CPAM DU VAR Assignation

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY01324_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Abeille avocats, demande à la cour l'annulation de la décision du 10 mars 2025 par laquelle la directrice générale du centre national de gestion a prononcé à son encontre une suspension de ses fonctions

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CA

Cour d'Appel

NEC devait être déclarée irrecevable en ses demandes dirigéesc/Monsieur X

6253c84fbd3db21cbdd84df0

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

Par acte d'huissier du 10 août 1994, Monsieur X... a fait assigner la compagnie Abeille Vie afin de la voir condamner à : - régler les sommes demandées par la société COGENEC, - lui payer une somme de

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CA

1ère Chambre

69facde7cdc6046d47bee3de

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ABEILLE IARD & SANTE S.A.S. [D] [W] S.A.S. CECIA S.A. ALLIANZ IARD S.A.S. S.C.T. ISOLATION SA AXA FRANCE IARD S.A.R.L. G.

Source officielle

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