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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c02a
18 juin 2008
18 juin 2008
Jérémy Robert Lionel né le 09 Août 1982 à BOULOGNE SUR MER Fils de X... Roger et de Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e7ac25a97f0381f56f8
21 mars 2014
21 mars 2014
de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [C] [V] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 4] représenté par Me Jean-louis ROBERT de la SELARL SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92186
19 mars 2015
19 mars 2015
Thierry X..., domicilié en cette qualité au siège social sis 65 Chemin du Mas Fléchier Mas des Abeilles 30000 NIMES Représentée par Me Anne CURAT de la SCP CURAT ANNE AVOCAT, avocat au barreau de NIMES
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aafe
22 avril 2008
22 avril 2008
Petit Saint Pierre 97437 SAINTE ANNE Représentant : Me Catherine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65c
13 novembre 2008
13 novembre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 novembre 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 02416
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b598
13 mai 2008
13 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07 / 00797
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Joao Xc/La BANQUE POPULAIRE DU SUD OUEST
6253cbcdbd3db21cbdd8e4f7
4 octobre 2010
4 octobre 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- PP ARRÊT DU : 04 OCTOBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président,) No de rôle : 10/ 4291 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd7
15 janvier 2004
15 janvier 2004
J... sera par ailleurs alloué à Maître ROBERT, agissant en qualité de commissaire a l'exécution du plan de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bdaa
5 février 2008
5 février 2008
: Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 22 Mai 2003, enregistrée sous le n 02 / 2039 APPELANTS : Monsieur Amédée Marcellus X... ... 97121 ANSE
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c256
15 mai 2008
15 mai 2008
née le 06 Mai 1945 à LAUDUN (30290) ... 42300 ROANNE représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SELARL ROBERT Henri-ROBERT Jean Louis, avocats au barreau de ROANNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac91
5 mars 2008
5 mars 2008
2008 ARRÊT du : 05 MARS 2008 No : No RG : 07 / 02813 DÉCISION ENTREPRISE : jugement du Tribunal de Grande Instance d' EVRY en date du 08 Octobre 2002 PARTIES EN CAUSE APPELANTS Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87540
10 février 2005
10 février 2005
C/ Robert V.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d94b
7 mars 2011
7 mars 2011
Robert Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91635
26 mai 2014
26 mai 2014
Puis Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 26 Mai 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielle11ème chambre
61630e49da3e3d3066036714
18 mai 2010
18 mai 2010
Paul CHALOUPECKY (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0096) APPELANTE **************** La Société HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES (HFA) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marion ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87706
10 novembre 2005
10 novembre 2005
Audience publique du 05 Octobre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9078e
17 juin 2013
17 juin 2013
Attendu que le couple s'est marié le 6 juillet 1991 et a donc eu une durée de mariage de 21 années; que Mme X... est âgée de 49 ans et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c064
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Monsieur Pierre NAMPRIX ... 97110 POINTE A PITRE non représenté Madame André DAMATOR ... 97180 SAINTE-ANNE non représentée Madame Inest AGLAS ... 97180 SAINTE-ANNE non représentée
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02434_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
aux années scolaires précédentes, ni, en tout état de cause, par rapport à l'année scolaire suivante, dès lors qu'il a quitté ses fonctions, pour cause de départ en retraite, le 16 novembre 2010 et que
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5cf
5 septembre 2011
5 septembre 2011
MOTIFS DE L'ARRÊT Attendu qu'il résulte du planning établi par le père pour l'année 2011, que celui-ci envisage sur l'année, en dehors des vacances scolaires, de prendre Adam 5 milieux de semaine seulement
Source officiellePage 21 sur 215