Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd8681f
19 février 2003
19 février 2003
, que l eau du Béal alimente tant le bief que les bassins à poissons.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01401_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Une note en délibéré présentée par Me Cornille pour la SCI Bassin développement patrimoine a été enregistrée le 5 mai 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
66878cf505d6f7f678d49300
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Au terme de ses conclusions notifiées le 6 novembre 2023 la société de droit suisse Assura-Basis, assureur de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02750_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 novembre 2022, la communauté de communes du bassin de Pompey, représentée par Me Tadic, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête d'appel de MM.
Source officielle6ème Chambre
6285e1086a1876057df5d31e
12 mai 2022
12 mai 2022
[S], daté du 3 décembre 2018, dans lequel ce dernier s'engage à finaliser le chantier en mars 2019, à refaire l'ensemble des joints, l'engazonnement et la finition du bassin.
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
67ee176251255e24994fc38b
2 avril 2025
2 avril 2025
[J] ; qu'il existe un aménagement cyclable qui en fait le tour, et s'il était prévu la création d'un bassin de rétention, des eaux de ruissellement, des fossés, cunettes et caniveaux ont été réalisés ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90414
20 mars 2013
20 mars 2013
Il ajoute qu'ainsi que l'expert I...l'a indiqué le bassin de rétention situé sur la parcelle D532 n'est destiné qu'à l'irrigation de cette parcelle et à sa protection contre les dégâts des eaux et que
Source officielleConseil
CADA:20160109
4 février 2016
4 février 2016
en ce sens, la commission peut aussi tenir compte de la passation en cours ou imminente de marchés présentant des caractéristiques analogues par des collectivités comparables, situées dans le même bassin
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f18
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Il précise aussi que les SCI Irene et Basile permettaient l'exploitation de la SA X... (et de la SARL X... Environnement, également en liquidation).
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb4e
17 janvier 2012
17 janvier 2012
; Le produit utilisé était le mastic Vulkem ; Ces deux sociétés étaient assurées par la société l'Auxiliaire ; Des désordres sont apparus rapidement sous forme de taches affectant le fond du bassin
Source officielleChambre Commerciale
616359d71416be03751aa418
23 juin 2011
23 juin 2011
pour remédier définitivement aux fuites il est nécessaire de mettre en 'uvre un nouveau revêtement étanche totalement indépendant de son support après dépose de celui existant, de supprimer le petit bassin
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92866
15 octobre 2015
15 octobre 2015
X...s'est plaint de la présence d'algues vertes sur les parois du bassin.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01276_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
le conseil départemental, direction des routes, et le service OM-DEE du Grand Belfort, qui précisent notamment que devront être réalisés, à la charge de l'aménageur, l'aménagement d'un accès pour le bassin
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b08da31367c908eb53b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Se plaignant des nuisances générées par cette construction, en raison de vues plongeantes sur le jardin et la villa ainsi que de la perte partielle du panorama sur le bassin d'Arcachon avec diminution
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e413
7 juin 2011
7 juin 2011
Parallèlement, il a été constaté que le bassin des requins présentait des bulles évolutives au sein du feuillage de sa plus grande vitre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
64f6c4f0ed0253d969201d12
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Sogeparc CGST, devenue ultérieurement la société Vinci Park CGST puis Indigo Infra CGST, ont conclu une « convention de délégation de service public ayant pour objet la gestion globale du parking Basilique
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20a31953a33f9365f0d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Certes, M. et Mme [E] ne démontrent pas que le bassin est actuellement vide et nettoyé, comme ils le prétendent.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00640_20250228
28 février 2025
28 février 2025
versant ou sur le bassin versant d'une masse d'eau à proximité. () ".
Source officielle1ère Chambre D
5fdb0b9eecc9fc9ffe140232
18 avril 2019
18 avril 2019
À titre subsidiaire, ils entendent se voir condamnés à verser un euro symbolique pour la réalisation différée du bassin de rétention imputable à l'indisponibilité de l'entreprise validée par les experts
Source officielle1re Chambre C
61629bbeeaaf44d62f53e938
16 mai 2013
16 mai 2013
gratuitement à la commune de Venelles ; qu'il y est fait état d'opérations effectuées sur le territoire de la commune, en accord avec ses services techniques (voirie, assainissement, éclairage public, bassin
Source officiellePage 21 sur 213