CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 086 résultats pour « Beaune »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

6971f38ccdc6046d4739795e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SARL ISAURE-BEAUTÉ agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

627ca83f4781dc057dee7b4a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[D] [L] le 12 août 2019 en exécution de ses engagements de caution de la société JDL Beauté qui a : -condamné M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

626247bdb1a50c277d4c5a9d

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Chambre Civile ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 N° RG 20/00580 - N° Portalis DBVF-V-B7E-FPDV MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 12 mars 2020, rendu par le tribunalde proximité de Beaune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f9b

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

No 14/05712 AFFAIRE : SA BEAUTE PRESTIGE INTERNATIONAL C/ SARL CONDITIONNEMENT PARFUMS PRODUCTION- C.P.P.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6031eba10ab6df24b87befcb

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

né le [...] à BLIGNY-LES-BEAUNE [...] [...]

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c371dfcd831820173e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Vos propositions stratégiques intitulées simplement « la marge de la Beauté » et « la Beauté plurielle » ne sont pas des concepts stratégiques, ou alors des concepts pas assez travaillés et développés

Source officielle
CA

5e Chambre

6033431fc63a77b37b344ea0

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

N° 16/05704 AFFAIRE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE BEAUCE COEUR DE LOIRE C/ SARL DES AVENAGES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 Décembre 3013 par le Tribunal des Affaires

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616343f988dc29ccde27f1bb

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Les soins de beauté (visage et corps), tels que prothèses d'ongles, maquillage de longue durée, point soleil, soins esthétique à la personne en parapharmacie, généralement répertoriés au code NAF 93.0

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e95

Appel

24 février 2004

24 février 2004

la résolution du contrat pour inexécution ou pour défaut de délivrance d'une chose conforme, le chiot vendu étant affecté d'un vice rédhibitoire ne lui permettant pas de participer à des concours de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd853b1

Appel

15 mars 2001

15 mars 2001

BANQUE DE BAECQUE BEAU VENANT AUX DROITS DE PARISIENNE DE BANQUE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 3 rue des Mathurins 75009 PARIS représentée par la SCP TEYTAUD, avoué assistée

Source officielle
CA

2 e chambre civile

64ae4675a1775905dba3ba5e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

N° RG 21/01019 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FYFB MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 17 juin 2021, rendue par le juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Beaune

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6431061d28558704f52e689f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[F] [I] et Mme [Y] [L] devant le tribunal de proximité de Beaune, aux fins de les voir condamner à lui payer le solde du prêt et obtenir la restitution du véhicule.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61625103929f6bffa995b3cd

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

Le 24 juin 1995 Monsieur et Madame [I] [M] achetaient un fonds de commerce, un salon de beauté, vente de produits de beauté, soins esthétiques, exploité sous l'enseigne Yves Rocher, appartenant à Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c656

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

INSTITUT BEAUTÉ AUTO-I. B. A. (la S. A. R.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10933bf9fd47c90a13ae3

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 20/01241 - N° Portalis DBVR-V-B7E-ES76 , APPELANT Monsieur [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cédric DE ROMANET DE BEAUNE

Source officielle
CA

16e chambre

603727e414fc0e02e362e4fb

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

Estimant avoir été victime d'une erreur sur la substance et d'un dol lors de la souscription des contrats dits 'Lyon service patrimoine' et 'Beau fixe', Madame [N] [S] a assigné LE CREDIT LYONNAIS, le

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5ffc65b91a66d03ecfaa7cfb

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (INPI) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Mme [P] [L], Chargée de Mission APPELEES EN CAUSE Mme [W] [Z] C/O CABINET BEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ac5

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

en matière d'indemnisation de détention provisoire du 21 décembre 2006 e)Date de la saisine :04 Octobre 2006 RG : 06/24 CompositionPrésident :Gérard FEY, Premier PrésidentGreffier :Christiane BEAUTES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6162b8cdefb73d2e55750e2a

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

En décembre 1999, la société SAGAL a été rachetée par la société FINANCIÈRE BEAUTÉ, société-mère de la société INTER COSMÉTIQUES.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21651_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, Mme A C, épouse B, représentée par Me Beautes, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 juin 2022 ; 2°) d'annuler

Source officielle

Page 21 sur 205

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 082 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SEASON BEAUNE

SIREN 852661347Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

13/09/2026

Voir →

Radiations

BEAUNE VENTE LOCATION

SIREN 911097228Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

11/09/2026

Voir →

Ventes et cessions

SEYHAN, BEAUNEE, Olivier

SIREN 103912960Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue des Marguerites 68390 Sausheim

11/09/2026

Voir →

Créations

BEAUNES, Oceane

SIREN 899883847Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEAUNE PRIMEURS

SIREN 501070593Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

09/09/2026

Voir →