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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
65af6843b6c6260008b5309c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, Principalement : CONDAMNER solidairement la SCI VENDOME et la SA NEXITY PROPERTY MANAGEMENT à verser à Mme [B] la somme de 36.667 euros en réparation du préjudice subi résultant du vol de ses bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c4
30 mars 2011
30 mars 2011
de femme nue que son épouse produit ne sauraient démontrer alors qu'elles n'ont qu'une portée artistique les relations extra-conjugales qu'elle lui reproche et qu'il en est de même des factures de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9230b
12 mars 2015
12 mars 2015
récupérait des bijoux de valeur payés à bas prix auprès de Yamina X... puis les revendait au magasin Cash Express ou les remettait au crédit municipal, ses maigres ressources étant sans rapport avec les
Source officielleChambre 2 A
62760c65593736057d78a96e
5 mai 2022
5 mai 2022
[F] -, ainsi que des bijoux et les 'papiers' de ses deux véhicules Mercedes. Le 27 mai 2019, M.
Source officielleChambre Commerciale
6033524a4276eb0341d38b53
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[F] [B] exerce l'activité de vente de pierres et bijoux depuis 1989.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df5
8 mars 2007
8 mars 2007
Par un testament olographe en date du 19 juillet 1988 elle avait fait quelques legs particuliers portant sur différents biens : meubles, bijoux, objets personnels...
Source officielle1re chambre 1re section
615e0df1c25a97f0381f509a
12 mars 2015
12 mars 2015
rapport du mobilier Considérant que Mme [S] [A] fait valoir qu'auraient disparu de la maison de leur mère les courriers personnels de la défunte, l'ensemble de ses documents administratifs, ses bijoux
Source officielleChambre civile TGI
6871f155df9b8685d8d06972
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Représentant : Me Abdoul karim AMODE de la SELARL AMODE & ASSOCIES (SELARL), avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [R] [X] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Aurélie BIJOUX
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7e3
8 janvier 2008
8 janvier 2008
des bijoux pour une valeur de 31 604 francs. Mme A... ayant été placée en redressement judiciaire (par extension de celui de son époux) le 9 novembre 2000, Mme Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00535_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
son bailleur et à la dépression dont elle a souffert lorsque, après un séjour au Maroc du 13 février au 16 mars 2023, elle a constaté que les serrures de son domicile avaient été changées, que ses bijoux
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163cdafa4f434918a1e522e
1 décembre 2009
1 décembre 2009
[M] à compter du 4 décembre 1989 en qualité de Vendeuse en bijouterie, exerçant sur le site d'Aquaboulevard, au dernier salaire mensuel moyen brut de 1599,19 ~, a été licenciée par lettre du 24 janvier
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
617837c5188347f441dff83a
7 décembre 2010
7 décembre 2010
* * * * * * Faits et Procédure Le 6 octobre 2007, la bijouterie HARRY WINSTON, située [Adresse 2], a été victime d'un vol à main armée.
Source officielleChambre civile TGI
62c7cb2dcb8dca058e3e7fa0
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Il a confirmé par ailleurs la solidité du plancher de la bijouterie JERAM.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85246
16 novembre 2000
16 novembre 2000
DURAND Bijouterie "la Croix Cadeau" 49240 AVRILLE Convoquée, Représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS. INTIMEE : Madame Bernadette X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004b
17 décembre 2012
17 décembre 2012
mise en détention, marié et père de trois enfants nés en 1999, 2000, 2005 et dont l'aîné avait subi auparavant une chimiothérapie ; qu'il résidait à Anvers où il exerçait la profession d'employé de bijouterie
Source officielleChambre civile TGI
64eedcd9bb2c32d969d35474
29 août 2023
29 août 2023
, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [U] [MD] [H] [Adresse 26] [Adresse 26] [Localité 28], représentant : Me Aurélie BIJOUX, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91245
12 mars 2014
12 mars 2014
table en Altuglass, la lampe Ktribe, le vase avec garniture (offert par Roche Bobois), le vase en verre de Murano et la chaîne Hifi, - ordonné la remise des vêtements et objets personnels, dont les bijoux
Source officielleCour d'Appel
République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z
6253ccd9bd3db21cbdd917d8
24 mars 2014
24 mars 2014
Des bijoux ont été dérobés. Le 27 octobre, à la même période de temps, un autre vol identique a été commis 7 allée des Ormes à Fourqueux au préjudice de M F....
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63c8ef3bdc5b777c909930dd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Il a été procédé aux opérations le 5 avril 2019 et l'inventaire du coffre a été réalisé (il contenait divers objets dont des bijoux).
Source officielleSociale B salle 3
67592ddf4f06387a26ce763e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
En plus du non-respect des points concernant la maîtrise de l'hygiène en salle propre et la sécurité alimentaire (port de bijoux, (boucles d'oreilles et bracelet) un nombre important de manquements de
Source officiellePage 21 sur 65