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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
65b360ee1d7564000872de25
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Faire joint pompe dans les gaines électriques, 'action menée pour résoudre le problème : renforcement isolation derrière les boîtiers avec laine de verre + au niveau du DTI prises de séjour'; le premier
Source officielle3ème Chambre
65b363881d7564000872df69
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il expose qu'en septembre 2020 il a dû faire remplacer le boîtier eau du véhicule, que celui-ci est tombé en panne le 23 novembre 2020 et a été rapatrié dans un garage Peugeot qui a diagnostiqué une casse
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a15
18 mai 2017
18 mai 2017
Il est établi par les pièces du dossier qu'à la suite de ce courrier, [V] [W], maître d'ouvrage a récupéré le boîtier du portail, interdisant ainsi à l'EURL TPF l'accès au chantier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60324210c7400a7812263cdd
15 mars 2018
15 mars 2018
ordonnance rendue le 11 Juillet 2017 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 1700744 APPELANTE SAS CANDRIAM FRANCE N° SIRET : 344 032 743 [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Annabel BOITIER
Source officielle1ère Chambre
5fdc51d127ff4475dd33a55a
4 décembre 2018
4 décembre 2018
en cette qualité audit siège représentée par Maître Aurélie B... de la SELARL HEUTY - LONNE - CANLORBE - B..., avocat au barreau de DAX assistée de Maître C..., de la SCP BILLY - BOISSIER
Source officielle1ère chambre 1ère section
61628cce293034a8c342f6e5
21 février 2013
21 février 2013
verser la somme de 3.042,13 euros correspondant aux travaux de réfection du pilier de son portail ; Considérant qu'il est établi par le constat d'huissier dressé le 15 décembre 2009 par Me [G] que le boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873d9
20 janvier 2005
20 janvier 2005
de la distribution électrique et un pilotage de ces fonctions par une seule action sur l'organe de commande, alors que le produit Yokis est un module à installer derrière le bouton pressoir dans le boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87697
30 juin 2005
30 juin 2005
Cet agent y est allé dès votre sortie, et y a retrouvé l'emballage des lunettes et la notice dissimulés derrière le boîtier "RENTOKIL" disposé à cet endroit, A votre fin de poste vous avez été interpellé
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973f
7 septembre 2007
7 septembre 2007
Marie X... a conclu, outre à la réparation de ses préjudices, à la condamnation de la société FREE à missionner un de ces techniciens pour se rendre chez elle et procéder à la remise en service de son boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4e
11 février 2008
11 février 2008
Y... l'a assigné le 6 avril 2005 devant le tribunal de grande instance de FOIX, sollicitant au visa des articles 690 et suivants du Code civil sa condamnation à retirer le boîtier sous astreinte de 100
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b464
25 janvier 2008
25 janvier 2008
ordonner sous astreinte l'installation d'une liaison téléphonique directe entre le portail et l'appartement de monsieur A..., voir annuler la résolution No 5 et ordonner sous astreinte l'installation d'un boîtier
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0b8ac25a97f0381f4a49
11 septembre 2014
11 septembre 2014
était soupçonné des dégradations alors que des impayés existaient.Un constat d'huissier du 24 mai 2011 fait état d'équipements et câbles électriques ayant fait l'objet de vandalisme,en effet, des boîtiers
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01595_20250213
13 février 2025
13 février 2025
A D, représentés par le cabinet Elab Avocats, agissant par Me Boisis, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2207447 du 2 avril 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d'annuler l'acte
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00251_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 avril 2023, le 10 mai 2023 et le 6 mars 2024, le CCAS de Beauregard-L'Evêque, représenté par la SCP d'avocats Boissier, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00262_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 avril 2023, le 10 mai 2023 et le 6 mars 2024, le CCAS de Beauregard-L'Evêque, représenté par la SCP d'avocats Boissier, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00269_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 avril 2023, le 10 mai 2023 et le 6 mars 2024, le CCAS de Beauregard-L'Evêque, représenté par la SCP d'avocats Boissier, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00272_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 28 avril 2023, le 10 mai 2023 et le 6 mars 2024, le CCAS de Beauregard-L'Evêque, représenté par la SCP d'avocats Boissier, conclut au rejet de la requête et demande
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9153c
13 mai 2014
13 mai 2014
Hélène DE SAINT GERMAIN SAVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0098 substitué par Me Magali BUSSAC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0098 INTIMÉ Monsieur Daniel X... ...16330 ST AMANT DE BOIXE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6707701981e733ee26982e41
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[X], daté du 30 mai 2018 indiquant : 'Le planning court depuis suffisamment longtemps Soit on a un boîtier correctement dimensionné et validé, avec un rapport d'essai, lundi matin pour montage aux protos
Source officielle3e chambre civile
6a192a36cdc6046d475467bb
28 mai 2026
28 mai 2026
par l'entreprise DA Construction : 6 375,60 euros TTC ; - réglage volet roulant : en l'absence de prescriptions précises, le maître d'ouvrage aurait dû en assurer la réalisation : 660 euros TTC ; - boîtier
Source officiellePage 21 sur 47