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de la personne qui prenait le cours en même temps qu'elle, qui a déclaré, dans une attestation établie en janvier 2011, que la jument avait botté à deux reprises alors que Mme [N] se trouvait dans le box

Source officielle

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Annonces BODACC113 résultats

Journal officiel

Ventes et cessions

The Boxoffice Company France

SIREN 529106247Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

AVIS DE PROJET DE FUSION WEBEDIA Société anonyme à conseil d'administration Au capital de : 6 159 523,96 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 501 106 520 RCS Nanterre, est société absorbante The Boxoffice Company France Société par actions simplifiée Au capital de : 2 075 620,00 EUR Siège social 2 Rue Paul Vaillant Couturier 92300 Levallois-Perret N° RCS 529 106 247 RCS Nanterre, est société absorbée Évaluation de l'actif apporté : 4 030 991 € Évaluation d

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LE BOXON

SIREN 841920192Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

07/06/2026

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Procédures collectives

BOXON

SIREN 850294711Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

26/05/2026

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Radiations

BOXON

SIREN 850294711Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

26/05/2026

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Dépôts des comptes

BOXOFFICE

SIREN 935149559Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

16/04/2026

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Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ec6

Appel

9 mars 2004

LOGIREP recevable et bien fondée en son appel, - infirmer le jugement entrepris, - prononcer la résiliation du bail des locaux situés à NANTERRE 8, rue des Acacias à l'encontre de Madame Y... et du box

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL01839_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

Le 2 mai 2013, la SCI Panda a inscrit la somme de 400 000 euros reçue de la société Winsol Group NV au crédit du compte de la société Atout Box Castelnau, qui avait repris le bail commercial des locaux

Source officielle

Chambre 1-6

651fa4e1c601f08318991475

Appel

5 octobre 2023

Elle ajoute qu'outre la boxe et le football, elle pratiquait la course à pied, la musculation et la moto.

Source officielle

Rétentions

65ab733d36bfc00008d68cd2

Appel

21 août 2023

L'avocat et l'appelant, qui ont pu préalablement prendre connaissance de la procédure, se sont entretenus, librement, dans le box dédié de l'accueil de la cour d'appel de Montpellier, les portes de la

Source officielle

1ère Chambre A

603209b596b9184187715c07

Appel

15 mai 2018

fermés ; que la simple possibilité de réaliser 3 box fermés n'équivaut pas à une livraison effective des biens prévus à l'engagement de dation en paiement, la société n'offrant aucune garantie quant à

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Pôle 4 - Chambre 1

5fd9125da830b8acb6e0dfe4

Appel

19 juin 2020

Concernant la condamnation de la société UFG Pixel 1 à mettre un box à disposition de Mme [J], cette dernière précise que ce box a été vendu et n'est plus la propriété de la société Valmy ni de la société

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA01835_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

textes applicables ; les décisions sont entachées d'une erreur de fait ; le tribunal a inexactement décrit la pratique de Bouygues Telecom ; contrairement à ce qu'il a estimé, l'affichage du prix de la box

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Pôle 5 - Chambre 7

6163b7fab88d7e4ae5cfe374

Appel

7 décembre 2010

Les conclusions de cette première enquête avaient mis en évidence ,d'une part l'utilisation de quantités importantes d'une toxine botulique dénommée BOTOX sans qu'il puisse être justifié que leur commande

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1ère CHAMBRE CIVILE

62c3d45993e17a6379205697

Appel

4 juillet 2022

En l'espèce, [N] [T] expose que le supermarché avait installé près de l'étal de fraises, un box contenant des bombes de crème chantilly ; que ce box avait été installé pour l'occasion de manière précaire

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3ème Chambre Commerciale

670f585c4ad0d5ee7d7e5d7e

Appel

15 octobre 2024

Forts de constater qu'il y a méprise, nous nous expliquons, et je réalise que j'ai appelé l'ancien propriétaire, ayant une Box de trois ans.

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Pôle 4 - Chambre 4

6162e83b7dc295bdec6a5702

Appel

22 novembre 2011

appartement de 117, 20 m² (plus balcon 18 m²) au 7ème étage, escalier 1, 161 soit une cave n°112, 194 soit logement de 14, 50 m², au 2ème étage, escalier 1, lot n°126 soit un parking n°108 et 75 soit un box

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01179_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

tribunal administratif de Marseille de condamner la commune de Marseille à lui verser la somme de 10 620,40 euros en réparation des préjudices de toute nature résultant de l'impossibilité d'accès à son box

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02389_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

En premier lieu, il est constant que la société Chopin a fait usage, lors de la récolte 2020, de " pallet box " non conformes aux dispositions précitées du cahier des charges de l'appellation d'origine

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CAA

4ème chambre

DCA_25NT01036_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

234 euros au titre des frais d’hôtel liés aux dégradations du 18 juin 2018, de 381,80 euros représentant le coût de location d’une camionnette, de 3 348, 15 euros correspondant au prix de location d’un box

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Rétentions

6260f91f6d9e13277d6e384d

Appel

20 avril 2022

en la présence de l'interprète, et avec l'accord de l'avocate d'un policier de la PAF en raison du défaut de sécurité de ladite salle, l'avocate n'ayant pas souhaité que l'entretien se déroule dans le box

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2ème Chambre

634a4f3dacdcd6adff75a974

Appel

13 octobre 2022

Elle est cependant restée propriétaire des lots : 72 constitué d'un studio, 73 constitué d'un casier à skis, 177, 182, 184, 185 et 188 à 190 constitués de box.

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Chambre 1-9

6808778f53f7b81e1a5eb0e3

Appel

22 avril 2025

ref : 101M0320790 Peugeot 208) [8] - 2 Bd de l'Europe CS 30165 - 78307 POISSY CEDEX défaillante S.A. [4] (ref : 43562561041100) Chez [Adresse 16] défaillante S.A. [10] (ref : 10607040602 Boxer

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Pôle 4 - Chambre 8

6032dc004772ed5056662cae

Appel

16 novembre 2017

[K] quatre box situés [Adresse 3]. Par jugement du 19 décembre 2013 et sous le bénéfice de l'exécution provisoire, le tribunal d'instance d'Evry a constaté la résiliation du bail, a condamné M.

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9e Chambre A

6162f6fcb807dfe813d297a7

Appel

19 mai 2011

Elle ne conteste pas que ses chevaux , qu'elle dit au nombre de six , étaient hébergés sans contrepartie financière par le centre équestre [7] : elle insiste sur le fait qu'ils se trouvaient dans des box

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