CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 509 résultats pour « Brunier Forster »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

643f88faad85da04f53a3cc3

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

, immatriculée au RCS de LORIENT sous le n°844 693 945, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Bruno

Source officielle

Page 21 sur 76

← PrécédentSuivant →
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf42cdc6046d47309c22

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ARRÊT DU 27 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ed

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

représenté par Me COUPPEY, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Claude A..., avocat au barreau d'AMIENS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Monsieur BRUNHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91057

Appel

31 janvier 2014

31 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Jennifer X... ... 49500 SEGRE Appelante, non comparante, représentée par Me Aline VERITE, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fdd4515688fbfad48d04ee5

Appel

24 septembre 2018

24 septembre 2018

La Prade 81660 PONT DE L'ARN Représenté par Me Bruno A..., avocat au barreau de CASTRES COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été débattue le 26 Février 2018 en

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631521e03efc4516bd2e34

Appel

16 février 2012

16 février 2012

Monsieur [M] [S] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 14], demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Bruno

Source officielle
CA

Chambre civile

672088ebd9b5cc5d4430a0c8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

de Fort-de-France en date du 13 décembre 2022, enregistré sous le n° 21/01778 ; APPELANTE : Madame [H] [P] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Mark BRUNO, administrateur

Source officielle
CA

3e chambre

6036a7dc7d675f499f1db27d

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20130477 Représentant : Me Florence MARIA BRUN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cee

Appel

31 mai 2021

31 mai 2021

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61631c5648f63659ca90a5fb

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

13] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Françoise LUC JOHNS plaidant pour la SELARL GVB, avocat au barreau de PARIS (P275) Société GERARD CARATY ET BRUNO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6e5

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Juliette Y... divorcée Z... ... 91310 MONTLHERY représentés par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistés de Maître A... B...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

63d379edd1bc2605de4b48ab

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anaïs Millescamps COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, président de chambre Bruno Poupet, président de chambre Jean-François Le Pouliquen, conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39d2303a1b38839f7da3

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Dispense de comparution INTIME : [Y] [V] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Joëlle FOREST-CHALVIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6034af7ce0e9689b741dfc6a

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

La qualité du service rendu à nos clients s'en trouve fortement impactée.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66162be099851e0008f1e626

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[X] n'était pas à l'aise dans son environnement de forte pression.

Source officielle
CA

Chambre civile

65c1daf1b1dbba0008e25bc2

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

devant le tribunal de grande instance de Fort-de-France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ef5

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

Ayant pour avocat plaidant Me Raymond LABRY, avocat au barreau de TOULOUSE SELARL [G] [V] ès-qualités de mandataire ad hoc de la SCI RÉSIDENCE FORAIRIES [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166c19788aac83189e9aba

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

qualité audit siège [Adresse 16] [Adresse 16] [Localité 6] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f9f3ada6be9c926c7caa3d

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

DE LA SEINE SAINT DENIS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE S.A.S.U. [5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934ad

Appel

5 septembre 2016

5 septembre 2016

A DE FORT DE FRANCE Lotissement Dillon Stade 10 rue des Arts et Métiers 97200 FORT DE FRANCE Représentée par Maître Frederic FANFANT (Toque 67), avocat au barreau de la GUADELOUPE Maître Marie-Agnès

Source officielle