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2 054 résultats pour « Chaillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f504a

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

En 1998, lors de la construction du chalet, le constructeur Chaloin a notamment installé un conduit de cheminée galva/inox de 180 mm de diamètre.

Source officielle

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CA

Chambre des Rétentions

69f97ab7cdc6046d47a13b03

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Me Wiyao KAO, substitué par Charlotte

Source officielle
CA

2ème Chambre

JACK CANNARD, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés

62c7c9b2cb8dca058e3e79ce

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[F] [C], relatif à un chalet sis [Adresse 6], - déclaré M. [K] occupant sans droit ni titre à compter du jugement, - ordonné à M.

Source officielle
CA

Première Présidence

626a2f2371469e057d789a2c

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Défenderesse en référé ''' Exposé du litige Madame [M] [W] épouse [H] est propriétaire à Les Gets (74) de parcelles de terrain sur lesquelles elle a souhaité réaliser trois chalets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e328

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

(Eric et Brigitte née Z...) ont vendu à Alexandre G...et Carole H...un immeuble constitué d'un terrain et d'un chalet en bois comprenant deux appartements, le tout situé commune de ....

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02551_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

de la vente résulte d'un accord synallagmatique entre les parties à cet acte de résolution ; - le complément de prix de 1 181 195 euros trouve sa contrepartie dans la possibilité de récupérer le chalet

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a18

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01566_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

général des impôts et qu'elle ne se trouvait pas en situation de concurrence potentielle avec les établissements hôteliers ; - c'est à tort que le tribunal administratif a considéré que, pour son chalet

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00098_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

d'annuler le certificat d'urbanisme du 14 décembre 2020 par lequel le maire de la commune de Montenoison a, au nom de l'Etat, refusé de leur délivrer un certificat d'urbanisme pour la construction d'un chalet

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167dbecdc6046d4710b9af

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

avocat au barreau de NANTES, substitué par Me Timothée FOUCHE, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Commune DE [Localité 1] [Adresse 8] [Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Charlotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c0e

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.

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CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf50

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R. DELOFFRE : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe2

Appel

29 février 2008

29 février 2008

CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade4

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R. DELOFFRE : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : A.

Source officielle
CA

2ème Chambre

679334c554e6f046d26ca430

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elles disent qu'en l'espèce, le coût des travaux seraient supérieurs à la valeur vénale du chalet.

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CA

1ère Chambre

63d0d58b81a7b805de12b4e6

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

L'expert judiciaire a également constaté de très nombreux désordres qui affectaient le carrelage tant du chalet A, que du chalet B de la résidence de tourisme Le [Adresse 6], ainsi que de l'hôtel Le [Localité

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CA

Chambre 1 A

659e455855379800088471c1

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Notaire à [Localité 2] le 12 mars 2014, l'association ZAZI a donné en sous-location à Mme [Y] [P] épouse [I] une partie des locaux, à savoir un terrain de 3,96 ares comprenant 5 places de parking et un chalet

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY04155_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La commune de Val d'Isère, d'une part, et les sociétés Holdispan et Chalet Izia, d'autre part, relèvent appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b8c

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03214_20231115

Admin. Appel

15 novembre 2023

15 novembre 2023

A B, domicilié à la Maison d'arrêt de Laval Écrou 23174 - 20, boulevard Frédéric Chaplet - 53000 Laval, qui tendent à l'annulation de l'arrêté du préfet de la Mayenne, relèvent de la compétence du tribunal

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