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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6162d33070d46c7f95e826d8
22 novembre 2012
22 novembre 2012
et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Monsieur GAUTHIER et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur CHELLE
Source officielleChambre sociale
615e0d57c25a97f0381f4ce6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Novembre 2014, devant : Monsieur CHELLE, Président Monsieur GAUTHIER, Conseiller Madame COQUERELLE, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
68df589b5835300816d815d0
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Julie LEMAIRE ETIENNE, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [S] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleChambre 3-3
63cf8463a6687f7c904cb9a4
19 janvier 2023
19 janvier 2023
BTSG² SARL CAPITAL & CO SARL KERTI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Farah CHEBLI Me Yamina LATELLA Décision déférée
Source officielleChambre Sociale
66235ad4aec0e60008fe9a45
19 avril 2024
19 avril 2024
de Monsieur [M] [U] et de représentante légale de [W] [U], [J] [U] et [Y] [U] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Monsieur [H] [U] [Adresse 8] [Localité 7] représentés par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleChambre Sociale
65b36d518c0355000835f759
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 30 Mai 2022 APPELANTE : Madame [R] [T] Chez Mle [T] [K] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gontrand CHERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e36
27 avril 2004
27 avril 2004
GUILLAUME MON AMY" tait ainsi d finie : "en FRANCE et dans tous pays, les tudes, la fabrication, l'exploitation technique en principal, des mat riels de manutention de levage (plates formes l vatrices chÈssis
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dd1
14 novembre 2006
14 novembre 2006
ROUENMonsieur Bernard X...1837, route de la Muette76230 ISNEAUVILLEreprésenté par la SCP DUVAL BART, avoués à la Courassisté de Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN de la SCP CISTERNE TRESTARD & CHERRIER
Source officielleChbre Affaires familiales
67f0ba3bea6533065f551d28
3 avril 2025
3 avril 2025
affaires familiales de CAYENNE, décision attaquée en date du 22 Mars 2024, enregistrée sous le n° 24/00169 APPELANTE : Madame [I] [G] [H] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Cyril CHELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89915
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Moyennes Entreprises, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 1 bis et 1 ter rue Aimé Auberville 77504 CHELLES
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dadf
4 avril 2011
4 avril 2011
de nationalité Française né le 10 Juin 1949 à CHELLES (77500) Profession : Retraité, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9274e
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Novembre 2012 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de CRETEIL section commerce RG no 10/ 00707 APPELANT Monsieur Thierry X... ... 77400 LAGNY SUR MARNE né le 21 Mai 1966 à CHELLES
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f6c
29 janvier 2015
29 janvier 2015
né le 16 Septembre 1976 à ISPARTA (TURQUIE) ... 48200 SAINT CHELY D'APCHER Représenté par Me Jean philippe GALTIER de la SCP REY GALTIER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
690301371e4ff47a82fad815
28 octobre 2025
28 octobre 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] Absent représenté par Me François PETIT de la SELAS FPF AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué par Me Nadia CHEKLI
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec1e5cdc6046d4728cd72
28 avril 2025
28 avril 2025
la société Peugeot, son principe client ; la dénonciation par la société Gan de l'ensemble des conventions de courtage et la résiliation des polices de ses clients ; l'acquisition d'une société au Chili
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
62849089498a54057d102f2e
17 mai 2022
17 mai 2022
[F] [R] [B], se disant né le 6 juin 1955 à Saint Chely d'Apcher (Lozère) est titulaire d'un certificat de nationalité française délivré le 10 février 2014 sous le numéro 2/2014 par le greffier en chef
Source officielleChambre Civile
6270c6192354d9057d9e92c9
2 mai 2022
2 mai 2022
MENARD AUTOMOBILE Siège social : rue Jean Chalier - PK 04 - Anse Uaré - 98800 NOUMEA Représenté par Me Céline DI LUCCIO, membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au Barreau
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01217_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Bonnin
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03236_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
B, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Boulet pour M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03250_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Chatron
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