Elles soutiennent que : - VNF ne rapporte pas la preuve de l'entretien normal du chenal ; une souche de bois immergée a endommagé la péniche " Pélican " alors que sa présence avait été préalablement

Il a sollicité l'intervention d'une entreprise afin de dégager les chénaux remplis de feuilles mais les appelants ont refusé son intervention.

[N]-CHEVAL PARTIES EN CAUSE : Madame [S] [G], incarcérée à la [Adresse 2] APPELANTE Comparante en personne, par visio-conférence ET : S.C.P.

retenue par le premier juge, que l'appelant ne justifie pas de sa situation actuelle, qu'il partage ses charges avec une nouvelle compagne, dont il assume les charges et notamment l'entretien d'un cheval

20 février 2019 par lequel le maire de Gambais a délivré un permis de construire n° PC 078 263 18 M 0026 au groupement foncier agricole (GFA) Kadessia autorisant la construction d'un marcheur pour chevaux

[P] [U] ont fait assigner devant le tribunal de grande instance de Paris, la société Ellipse en nullité de vente du cheval Bjussica T, ainsi que le docteur [V].

EB CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NIMES 19 septembre 2022 RG :22/00416 S.A.S. [1] C/ [B] Grosse délivrée le 01 JUILLET 2025 à : - Me CHEVENIER

, y entreposer divers matériels lui appartenant, et récupérer le foin après fauchage pour nourrir ses chevaux, et ce depuis le décès de leur père et sans bourse délier. » Dans les motifs de sa décision

[M] et Mme [T], corrobore ces déclarations en faisant mention de la possibilité de travailler les chevaux accueillis en pension (pièce 6). Au demeurant, M.

GILDAS LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET Notaires 20 rue de la Paix 75002 PARIS 02 Assistée et représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque

Le 27 décembre au matin, le chirurgien a diagnostiqué un syndrome dit de la queue de cheval et décidé d'une intervention chirurgicale en urgence.

, ce qui n'était pas le cas en l'espèce, que l'insuffisance d'actif apparue dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société [W] est la conséquence directe du négoce frauduleux de viande de cheval

2011 d'une décision de cession à la société BBLMSM - ayant pour dirigeant salarié Monsieur [D] - au prix de 33 000 euros comprenant le droit au bail, la clientèle, le nom, les meubles, 4 poneys, 2 chevaux

ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé publiquement le 28 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : Madame [E] [S] exerçant sous l'enseigne 'HOTEL RESTAURANT LE CHEVAL

APPELANTS Monsieur [V] [L], élisant domicile au Cabinet de Maître [C] [M] (VIGO) [Adresse 2] [Localité 2] Né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 5] (92) Représenté par Me Julien CHEVAL

Mme B a indiqué, dans le formulaire normalisé de demande de permis, que le manège équestre projeté vise à lui permettre de développer son activité d'élevage ainsi que de commerce de poneys et de chevaux

d'une part, d'annuler l'arrêté du 12 novembre 2021 par lequel le maire de Pompignac a rejeté sa demande de permis de construire un bâtiment pour une exploitation agricole d'élevage et entraînement de chevaux

le mardi soir et le jeudi soir, mais non pas toutes les heures figurant sur son contrat de travail ; que sa présence au centre équestre, au delà de ces horaires, est venue de ce qu'elle y avait un cheval