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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9ab
8 octobre 2008
8 octobre 2008
(Responsable Juridique) assistée par la SCP BENICHOU-PARA & TRIQUET DUMOULIN (avocats au barreau de GRENOBLE) INTIME ET APPELANT INCIDENT : Monsieur Christophe Y... ... 38470 ROVON Représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb8
13 avril 2018
13 avril 2018
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f666a
5 avril 2024
5 avril 2024
Nous avons pris connaissance des éléments que vous nous avez fournis suite à notre courrier du 5 décembre 2018 relatif au règlement de vos indemnités journalières.
Source officielleChambre Sociale
65b0bcfa8d0ccf000877e5fb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: le 16 octobre 2023 Audience publique du 21 Novembre 2023 tenue par Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Monsieur Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b201
11 décembre 2007
11 décembre 2007
- Dit que les licenciements de Messieurs Frédéric X..., Christophe Y... et Thierry Z... reposent sur une faute grave.
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda618
12 octobre 2023
12 octobre 2023
CHRISTOPHE HYVERNAT - [E] [W] - XAVIER TAIT HE - SOPHIE GAILLARD DEBIESSE C/ [N] [G] Grosse délivrée le 12/10/2023 à Me Jean-michel DIVISIA à Me Sylvie SERGENT
Source officielle4e chambre
64ae4e67dc6b4e05dbb0b96d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e0c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
clôture : le 5 avril 2024 Audience publique du 28 Mai 2024 tenue par Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Monsieur Jean-Christophe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
653a06ead0451e8318d0eba5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre, Président de formation, Monsieur Didier LE CORRE, Président
Source officielle4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c3f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RCS d'[Localité 9] sous le n° 814 736 716, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033077862ecc379d9a7c58c
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielle14e Chambre
60372eee036fdf0a03030fe4
26 mai 2015
26 mai 2015
2015/383 Rôle N° 13/04886 MONSIEUR LE DIRECTEUR MSA ILE DE FRANCE C/ [V] [B] ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a68
17 novembre 2015
17 novembre 2015
Christophe DECAIX greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd9403a
8 juin 2018
8 juin 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielle13e chambre
615e0e05c25a97f0381f516e
30 avril 2014
30 avril 2014
le 04 Avril 2013 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° chambre : 7 N° Section : N° RG : 2012L02140 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 30.04.14 à : Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
69ef1f99cdc6046d47b05af8
24 avril 2026
24 avril 2026
PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIES DES ALPES MARITIMES sise [Adresse 2] Représentée à l'audience par Me Sviatoslav FOREST, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
6974a777cdc6046d4789ee49
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Sandra LEROY, conseiller Madame Sandrine DAVIOT, conseiller
Source officielleChambre Sociale
6895891979d4e986ce5bcdc4
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielleRETENTIONS
63c649b7be43307c9013b30b
16 janvier 2023
16 janvier 2023
743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte COMBAL, greffier, En présence du ministère public, représenté par Laurence CHRISTOPHLE
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4b
8 septembre 2006
8 septembre 2006
En contrepartie des services et prestations fournis par la clinique, Betty Y... s'est engagée à verser une somme forfaitaire mensuelle, basée sur la valeur de l'AMM dont le montant est fixé par la sécurité
Source officiellePage 21 sur 208