00213 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : QUINZE JUIN DEUX MILLE SEIZE APPELANT : Monsieur Gervais X... ... 20215 VENZOLASCA Représenté par Me Isabelle COPPIN-CANGE

[S] en qualité de specialist ES apparait dans le logiciel Salesforce, pour la société GRDF UCC dont le contrat était renouvelé, avec la mention le 1er février 2018 « [O] [S] should be the owner ' cannot

Sur l'indu concernant l'assurée Mme [A] : L'indu concerne une majoration coordination infirmière (MCI) non justifiée.

fraudes sur les pratiques commerciales de Jean A..., revendeur de produits diététiques, exerçant son activité à Meudon qui lui avait vendu de la pulpe d'aloès buvable, lui précisant qu'en phase finale de cancer

Il en va de même du témoignage du président du conseil de prud'hommes de Cannes sollicité par l'inspectrice du travail lequel se bornait à mentionner que " il était fréquent que les employeurs demandent

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : La Commune de CHAMROUSSE a réalisé en 1993 une installation d'enneigement artificiel comprenant notamment une retenue d'eau pour alimenter des canons à neige.

au barreau de GRASSE - Me Agnès BALLEREAU BOYER, avocat au barreau de GRASSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

- sur CIFFREO [R] CANNES: le CA est à -3, 7% (-9% par rapport au budget) et la masse marge à -7% (-900 K6).

° 2023/245 Rôle N° RG 20/01990 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSJU Société AREA PACA C/ [XK] [V] Copie exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2023 à : Me Isabelle COPPIN-CANGE

V] [T] (INTIME AU PRINCIPAL) [Adresse 1] [Localité 3] -Mademoiselle [P] [G] (INTIMEE) [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistés de Me Christine CORBIN-DESCHANEL

581,07 euros - en tout état de cause, débouter la société Assurances Chapuis [P] Spec de l'intégralité de ses demandes, ordonner la rectification et la communication de l'attestation Pôle emploi corrigée

A, représenté par Me Coppin-Cange, conclut au rejet de la requête de la société Intel Corporation SAS et demande à la Cour de mettre à la charge de la société Intel Corporation SAS la somme de 3 000 euros

COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE-SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 09 FEVRIER 2007 APPELANTE : SARL GUILLOU GUILLOUET DIONISI 6 Rue Vauquelin BP 50222-14012 CAEN CEDEX 1 Représentée par Me COPPIN-CANGE

Par un mémoire enregistré le 16 mars 2022, la société les Mutuelles du Mans Assurances IARD SA, représentée par Me Cano, demande à la cour de : 1°) prononcer sa mise hors de cause ; 2°) mettre à

[P] est décédé aussi d'un cancer en 1993 ». - attestation de M.

Localité 1] OUEST [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Alexandre OPSOMER de la SELEURL OPSOMER AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 - N° du dossier 39/22 Me Colin

étaient prévus dans le contrat initialement, La certification du code par Factory Software, L'envoi du code source, Absence d'un système de gestion des variétés, Un problème sur le Filtre 4, la canne

- Mise en dépôt de deux CANON IRC 5235 à la demande du client."