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11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Rétentions

696f3e81cdc6046d47f5cf8e

Appel

18 janvier 2026

18 janvier 2026

administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Heloïse ROULET

Source officielle

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CA

2ème chambre

695dfb1475782d5f060b491f

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Bien que les appareils livrés correspondent en partie (ce dernier mot souligné), l'agencement et la conception de la cuisine ne sont pas conformes à la demande.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6788a0a6a1dbfbd5d79cd676

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

En outre, le refus de nettoyer la cuisine peut entrainer des risques sanitaires pour l'établissement.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01716_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Différents désordres, apparus dans la cuisine de l'hôpital, ont conduit le centre hospitalier à saisir le tribunal administratif de Nancy de demandes d'expertise et de constat.

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50419047edcd18ff168

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce 8 novembre 2017, vous avez déclaré que vous ne répondriez plus qu'à la seule autorité du chef de cuisine.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f1d5bb0b565ec7590f7bfb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

le séjour, la cuisine et les chambres, pour un montant de 450 euros.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b20cdc6046d47a6a564

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle mentionne l'absence de détecteurs olfactifs pourtant obligatoires en cuisine professionnelle et la vétusté des installations.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA00494_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

qu'il animait en sa qualité de chef de cuisine. 17.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02008_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Savouré, rapporteur public ; - et les observations de Me Florent pour la société Macchia Jacky, celles de Me Jugue pour la société Alpha B et celles de Me Cusin-Rollet pour la société G.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6974bf0ecdc6046d478baf55

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Service : rien à dire, ils courent partout et ne font pas que le service ...la vaisselle, la cuisine... Donc sous-effectif en cuisine. Les serveurs font le boulot en cuisine, ils font la vaisselle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3f0

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

La société Ainay Cuisines a été placée en redressement judiciaire le 13 novembre 2008 et la société Fortis Banque a déclaré sa créance le 26 novembre 2008.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fb39cdc6046d47f8d88c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Alors qu'elle effectuait un mouvement et qu'elle était seule en cuisine, elle ressentait une douleur dans le dos en transférant un faitout de soupe du piano vers le chariot.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

66ff85cda4ff9ec259c09892

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

MJA Agissant poursuites et diligences de Maître [C] [B] ès qualités de liquidateur de la SAS MANOIR CUSTINES (immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 754 015 949 dont le siège est [Adresse 2] [

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163f36e700ef6338d4113a0

Appel

23 septembre 2009

23 septembre 2009

Appareils et instruments électriques non compris dans d'autres classes, à savoir fers à repasser électriques ; balances de cuisine, pèse-personne ; appareils électriques de soudure pour les feuilles et

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA01442_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Cette ossibilité est ouverte si le rojet de lan local d'urbanisme intercommunal n'a as été arrêté.

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CA

Chambre 4-8b

6a113b22cdc6046d47a6a5ae

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE Monsieur [J] [O], salarié dans un centre d'handicapés [1] à [Localité 2] depuis le mois de juin 2015 en qualité de chef de cuisine, a été victime d'un accident du

Source officielle
CA

8ème chambre

6788a3c305b7378c3f0c5244

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Elle relève que cette commission préconise une orientation vers un foyer ou une résidence à vocation sociale, ce qui correspond à l'offre du Centre Gabriel Rosset.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d0a8c0355000835f735

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[B] a été promu au poste de sous-chef de cuisine, catégorie agent de maîtrise, niveau 4, échelon 1.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627b558476c5d9057df80068

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Exposé du litige : Le 22 mars 2014, Mme [P] a été embauchée par la SAS ONET SERVICES en qualité d'agent de service (employée de cuisine) affectée sur le site du Centre de Rétention Administrative de

Source officielle
CA

1ère Chambre

68105eabf4420d4e95ca29ca

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il a relevé : - des infiltrations en provenance de la terrasse affectant la cuisine, qui est séparée de la terrasse par un simple volet roulant, la présence d'un siphon dans la cuisine et une forme

Source officielle