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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
60370f3e50c8d1a9caa93432
18 juin 2015
18 juin 2015
en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be7
22 avril 2014
22 avril 2014
de la SCP BERGER, avocat au barreau de l'AVEYRON, avocat postulant et assisté de Me François-Xavier BERGER de la SCP BERGER, avocat au barreau de l'AVEYRON, avocat plaidant INTIMES : Monsieur Cyrille
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
634f9574b5afe5adfff289f9
18 octobre 2022
18 octobre 2022
avocats, le 15 Septembre 2022 par Monsieur Frédéric PARIS, Président de chambre, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
Source officielleChambre civile
644a1217656d26d0f8b57d0c
18 avril 2023
18 avril 2023
[H] [Z] et Mme [W] [Z] née [E] par acte d'avocat, signé par les parties et [T] Cyrille-Emmanuelle Turolla, désigné d'un commun accord comme séquestre amiable, aux termes duquel M.
Source officielleChambre Premier Président
63bfb3965e2fbe7c90043a7f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
T] né le 29 octobre 1953 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Michel TARTERET de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du Havre représenté par Me Cyrille
Source officielleChambre 1-7
6438f1cfa942a604f5e931cf
13 avril 2023
13 avril 2023
VINON IMMOBILIER C/ Organisme CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAR R Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphane MÖLLER Me Cyril MARTELLO Décision
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62da3dd42eb797effb0701b2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 17 Mai 2022, devant Monsieur Cyril
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62f49bb45d4cce05d41417ab
10 août 2022
10 août 2022
l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 16 mai 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Valérie SCHMIDT, Conseiller faisant fonction de présidente, Cyril
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6789f563b7cff8efb7357669
16 janvier 2025
16 janvier 2025
17 juin 2022 par le tribunal judiciaire de Sens - RG n° 21/01113 APPELANTE [15] dont le siège social est à [Adresse 23] Service surendettement [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Cyril
Source officielleChambre 4-6
6868b6c02f06adf21413c405
4 juillet 2025
4 juillet 2025
EXOME Copie exécutoire délivrée le : 04/07/2025 à : - Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au barreau de TOULON - Me Cyrille LA BALME, avocat au barreau de TOULON
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Mai 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ronan GUERLOT, Président chargé du rapport, et Monsieur Cyril
Source officielle18e Chambre B
6036e63fb8e2fa83b2d6cbe0
3 juillet 2015
3 juillet 2015
AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST C/ [M] [D] SCP [U] prise en la personne de Me [U] Grosse délivrée le : à : Me Michel FRUCTUS Me Arnaud CLERC Me Cyril
Source officielle18e Chambre B
6036e793cc5a3e84f4e7b26b
3 juillet 2015
3 juillet 2015
M° [H], Mandataire ad'hoc de la SARL Etablissements [V] [N] AGS - CGEA DE [Localité 2] - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Cyril
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65a8d7fde12c85000874b13a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
l'affaire entre : SCI BRIAND [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Cyril
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e6656d26d0f8b57c27
26 avril 2023
26 avril 2023
Elle fait valoir que : - la vente est parfaite, elle a obtenu le financement du solde du prix de vente.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6318342b0876004f131a5e66
6 septembre 2022
6 septembre 2022
s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril
Source officielleChambre 4-2
62c3d43a93e17a637920556f
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre suppléante Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre suppléante Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb4d972c46992b81806778
25 mars 2019
25 mars 2019
Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle BURBAN ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle1re chambre sociale
6260f88f6d9e13277d6e37ad
20 avril 2022
20 avril 2022
INTIMEE : SAS BIO RAD FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en sa qualité audit siège social 3, boulevard Raymond Poincaré 92430 MARNES LA COQUETTE Représentée par Maître Cyrille
Source officielleChambre 4-8
6364ba65e405357f749ea5f7
20 octobre 2022
20 octobre 2022
JURIS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON INTIMEE [4], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Cyril MARTELLO, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officiellePage 21 sur 66