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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Protection sociale
5fca4b2b45949c4fa8389852
24 novembre 2020
24 novembre 2020
[C] a été témoin de la chute mortelle de M. [J], salarié de la société SPIE SUD EST, avec lequel il effectuait un travail de raccordement d'antennes relais sur un pylône.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde7bbeee0f8318b971b9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
La marque DUREV est composée d'un mot, la marque DUO-RÊVE de deux mots. Les deux marques ne sont que verbales. La marque DUREV comporte cinq lettres, la marque DUO-RÊVE sept.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889a4
2 octobre 2006
2 octobre 2006
DUO VOLTAIRE , la SCI DUO VOLTAIRE vient aux droits de Monsieur Michel Z... à la suite de la cession d'immeuble intervenue suivant acte authentique en date du 8 novembre 2005, représentée par son Gérant
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb68
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Y... à Bar-le-Duc, 50 rue des ..., et d'autre part d'un montant complémentaire de 50 000 euros sur l'immeuble déjà grevé à Bar-le-Duc, 73 rue des ...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf6
15 juin 2006
15 juin 2006
TRANSPORTS CHALAVAN & DUC poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Quartier des Léonards - ZA du Meyrol BP 108 26203 MONTELIMAR CEDEX représentée
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f605bb275d83183a3be3
6 octobre 2023
6 octobre 2023
DUC SASU [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [Z] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87165
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Enfin, le 03.04.02, votre DR a de nouveau constaté, en duo, d'importantes lacunes sur ce point.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6482c459203255d0f8d8dce5
6 avril 2023
6 avril 2023
[Adresse 4] [Adresse 12] Représentée par Me Philippe OLHAGARAY de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX S.A. [7] [Adresse 3] S.A. [9] [Adresse 6]
Source officielle5ème Chambre
653a06a9d0451e8318d0ea8a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par ordonnance, le président du tribunal judiciaire de Bar-le-Duc a autorisé la société Cabanes industries à assigner la société défenderesse à l'audience du 6 juillet 2022.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c431899b20f4eee56c04e9
14 août 2024
14 août 2024
a- les duos non partagés A la suite de l'accompagnement des collaborateurs chez les clients, M. [O] ne leur aurait pas donné de ' feuilles de duo ', se contentant de les transmettre à son manager.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02456_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler la décision du 12 juillet 2019 par laquelle le maire de la commune de Bar-le-Duc
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162678912fe6a3e85a6c86e
11 mars 2014
11 mars 2014
Le 26 décembre 2006, la SCI DUO a souscrit un prêt immobilier d'un montant de 115 000 € auprès de la société HSBC UBP et le 9 septembre 2006 Monsieur [C] [T], gérant de la SCI DUO, a adhéré au contrat
Source officielle4ème Chambre
69cf5035cdc6046d47f1fab3
2 avril 2026
2 avril 2026
[I] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Vincent DUTTO de la SELARL CRESSARD DUTTO LE GOFF, AVOCATS, avocat au barreau de RENNES SCI
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e9
2 juillet 2014
2 juillet 2014
CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Martine X...épouse Y...née le 22 Novembre 1956 à Toulouse (31) ... 20137 PORTO VECCHIO ayant pour avocat Me Robert DUCOS
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be62dc13ef607c90ab6384
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SELARL PLURI CONSEILS ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [E] [Z] né le 05 Février 1941 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Benoît DUCOS-ADER
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca63f6c7633dcd15b3b50
14 octobre 2022
14 octobre 2022
POUR L'EDUCATION ET L'APPRENTIS SAGE DES JEUNES) CONFIRMATION Grosse délivrée le 14 10 22 à Me Michel JOLLY Me Vanessa BRUNET-DUCOS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LV5B SARL NATHEANc/BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE - BPA CA
627b551e76c5d9057df7ffc4
10 mai 2022
10 mai 2022
INTIMÉE : BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE - BPA CA, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Fabien DUCOS-ADER
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88215
23 mars 2006
23 mars 2006
98800 NOUMEA représentée par Me Laurent AGUILA, avocat INTIMÉE LA SOCIETE D'ASSURANCE MUTUELLES SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION - LA MONDIALE prise en la personne de son représentant légal Complexe Ducos
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c33
23 octobre 2013
23 octobre 2013
né le 09 Février 1978 à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20114 FIGARI ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : SA BNP PARIBAS prise en
Source officielle2ème chambre
DCA_19PA01644_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
En ce qui concerne le distributeur indépendant situé en Corée du Sud, la société SJ Duko Co, l'administration, constatant l'absence de données fournies à l'exception de l'indication d'un taux de décote
Source officiellePage 21 sur 528