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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f0
26 janvier 2011
26 janvier 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d766
16 février 2011
16 février 2011
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d5
23 mars 2011
23 mars 2011
GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Michel ALIK-CAZENAVE, Vice-Président placé, près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd94
4 mai 2011
4 mai 2011
, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Michel ALIK-CAZENAVE, Vice-Président placé, près Monsieur le Premier Président GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df49
25 mai 2011
25 mai 2011
la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e2a6
21 avril 2010
21 avril 2010
nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL
Source officielle2ème CH - Section 1
6971da85cdc6046d4736a3d6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE (BPACA) prise en la personne de son Directeur général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître DUALE de
Source officielle1ère Chambre
65b36b8d8c0355000835f67e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LOLA prise en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE
Source officielle1ère Chambre
65b36bd68c0355000835f6a2
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [L] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [D] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Maître DUALE de la SELARL DUALE - LIGNEY - BOURDALLE,
Source officielleChambre sociale
68f1d260e5a8ebce715482e4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE LIGNEY BOURDALLE - DLB, avocat au barreau de PAU INTIMEE * * * Par jugement rendu le 27
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873bb
28 juin 2004
28 juin 2004
Maître MARBOT, avoué à la Cour assisté de Maître PIEDBOIS, avocat au barreau de PAU INTIMES : Monsieur Joseph Y... né en à Chemin de Chingaletenia 64500 ST JEAN DE LUZ représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a0a
10 octobre 2006
10 octobre 2006
MEDIATIS 66 rue des Archives 75003 PARIS représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Astrid LEFEZ, avocat au barreau de ROUEN S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f71370cbf3d85a0c71eb4a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
la personne du Directeur Général de l'AGS, Monsieur [T] [F], dûment habilité à cet effet, domicilié au CGEA IDF Ouest, sis [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Hélène NEGRO-DUVAL
Source officielleChambre Sociale
68fc59c7af64986e40f71aa7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Localité 7] non comparante ni représentée S.A.S. [17] [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Samuel ROTHOUX de la SELARL LHJ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Justine DUVAL
Source officiellepôle 2 - chambre 1
6163fddbb83ec65bfc4454d3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
composée de : - Monsieur Bertrand FAURE, Président - Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, Président - Monsieur Pascal CHAUVIN, Président - Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller - Madame Domitille DUVAL-ARNOULD
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC00614_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
administratif de Besançon d'annuler les arrêtés du 30 décembre 2022 par lesquels le préfet du Jura a autorisé Messieurs Bernard Bessard, Pierre-Emmanuel Champion, Nicolas Duriez, Samuel Lizon, William Duval
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2df
26 février 2008
26 février 2008
DE GINESTET- DUALE- LIGNEY, Avoués à la Cour, de procéder au recouvrement des dépens d' appel conformément aux dispositions de l' article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielle1ère ch. civile
633e7071f8faf13e2e973efc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
18/4368 Tribunal judiciaire d'Evreux du 12 janvier 2021 APPELANTS : Monsieur [J] [O] né le 04 février 1968 à [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Richard DUVAL
Source officielleChambre civile 1-7
695ca64b75782d5f06ee8482
3 janvier 2026
3 janvier 2026
00005 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTQ3 Du 03 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Anne DUVAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fda3ba7271b06820ce16e0f
11 septembre 2019
11 septembre 2019
et des Sociétés de STRASBOURG sous le numéro 754 800 712 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas DUVAL
Source officiellePage 21 sur 155