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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
19e chambre
60357ec74bbefea42c243c62
14 avril 2016
14 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Claire GIRARD, Présidente, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Source officielle4e Chambre A
6035e604ff119f4c327aec58
4 février 2016
4 février 2016
[X] épouse [W] C/ [K] [X] [L] [V] épouse [X] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON Me Christian GIRARD
Source officielle6e Chambre D
603674cdac330716a2e7a2c6
21 octobre 2015
21 octobre 2015
[DY], [VM] [DK] [GC], [WA], [XJ] [CW] ÉPOUSE [AD] [HE] [UK] épouse [FA] [IU] [UK] épouse [ET] [XQ] [UK] divorcée [VT] Grosse délivrée le : à : Me Emilie DECHAND LACROIX Me Christian GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a23a
17 janvier 2008
17 janvier 2008
MARSEILLE INTIMÉES LA SCI LAURIANE dont le siège est 45/46 boulevard de la Croisette - 06400 CANNES représentée par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Georges GIRARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d441
19 janvier 2011
19 janvier 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 16 novembre 2010, devant Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d451
19 janvier 2011
19 janvier 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 novembre 2010, devant Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a8
2 avril 2013
2 avril 2013
représenté par Me CLERC, avocat au barreau de LIMOGES , Me GIRARD-REYDET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE ---==oO§Oo==--- Selon avis de fixation du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire
Source officielleService des Référés
68de07231bc19e7640ea3eb7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ENTRE : DEMANDEURS suivant assignation du 16 juin 2025 Monsieur [G] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Madame [M] [E] épouse [H] [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Marion GIRARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6431069428558704f52e6afa
7 avril 2023
7 avril 2023
Claude CRETON, président de chambre Mme Corinne JACQUEMIN, Conseillère Mme Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.
Source officielleService des Référés
64b8d0aea5d4a205dbc5ce07
19 juillet 2023
19 juillet 2023
LE CENTRE NATIONAL DES TRAVAILLEURS FRONTALIERS EN SUISSE POUR LE COMPTE DE L'URSSAF RHONE ALPES représentée par sa directrice en exercice [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Antoine GIRARD-MADOUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f71b26a7d96977b662
25 août 2023
25 août 2023
dispositions de l'article 463 du code de procédure civile, l'affaire a été examinée par Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère faisant fonction de présidente de chambre qui en a rendu compte à Madame Catherine GIRARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dad6cdc6046d47d921c9
10 avril 2026
10 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, conseillère Monsieur Claude
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6707702d81e733ee26982f59
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[B] [G] né le 02 février 1994 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Caroline Girard avocat de permanence, avocat au barreau de Paris et de Mme
Source officielle1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095d7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE URSSAF RHONE ALPES, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP GIRARD-MADOUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64a3b8a66523a105dba2b08e
3 juillet 2023
3 juillet 2023
[T] [U] [C] né le 08 janvier 1984 à [Localité 2], de nationalité roumaine RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Caroline GIRARD, avocat au barreau de PARIS et de Mme [M] [L] (Inteprète
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f8a89ca5ae27812390de7b
10 avril 2025
10 avril 2025
GRAND BOSQUET, représentée par Me Romain GUILLOT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 3 pages) Nous, Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielleHospitalisation D'office
65b4ad5d7ef77d000880b433
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Guillaume GIRARD, Avocat général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 24 janvier 2024, DEBATS : A l'audience publique tenue le 25 janvier 2024 par Olivier CALLEC,
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65b4af7f7ef77d000880b523
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ , présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8617d
27 mars 2002
27 mars 2002
Rédigé et prononcé publiquement par Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, qui a signé avec Denise GIRARD, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e5
19 décembre 2007
19 décembre 2007
été débattue en chambre du conseil du 06 novembre 2007, devant la Cour composée de : Monsieur Pierre MUCCHIELLI, Président de Chambre Madame Jeanne Marie CHIAVERINI, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officiellePage 21 sur 152