A glissé sur plaque de verglas et a chuté sur le coude et le dos », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial établi par le centre hospitalier général le 10 décembre 2013 faisant état de

Centre de réadaptation fonctionnelle et motrice du [3] et par Monsieur [P] [Z], *si une erreur de plume ne s'est pas glissée dans le disposition des écritures sur incident s'agissant de la juridiction

[10] En l'espèce, la salariée explique qu'elle a glissé sur un sol mouillé qui venait d'être nettoyé et qu'elle a ainsi chuté de sa hauteur sur ledit sol.

transpalette manuel lors de ses tournées de distribution des marchandises ; - l'accident du salarié résulte non pas du port de charges lourdes mais du maniement du transpalette au cours duquel il a glissé

produire la liste des intérimaires ni le registre unique du personnel et de ne pas démontrer que ses salariés avaient effectivement remplacé les salariés absents dans le cadre des remplacements par glissement

[E] affirme néanmoins qu'il manipulait seul les éléments d'échafaudage pour décharger un camion, et qu'un élément d'échafaudage mouillé par la pluie, lui a glissé des mains et « a produit un effet de guillotine

[H] [G] prétend que dans la nuit du samedi au dimanche 10 mars 2013, alors qu'il se trouvait à la discothèque de l'Uba à [Localité 9], il a été victime d'une chute après avoir glissé sur des glaçons qui

[F], en qualité de chauffeur magasinier en remplacement par glissement de poste de M.

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que la salariée a glissé sur une flaque d'eau.

MOTIFS DE LA DECISION La déclaration d'accident du travail en date du 30 novembre 2011, mentionne qu'en entrant dans l'entreprise pour embaucher la salariée a glissé à l'entrée du personnel et a présenté

Elle fait valoir qu'aucun des moyens de la requête n'est fondé et que si elle admet qu'une erreur s'est glissée et que l'appelante a finalement obtenu une moyenne de 9,922 sur 20, l'intéressée n'a que

avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Monsieur Louis Z... ... 69400 GLEIZE représenté par Me DE FOURCROY avoué à la Cour assisté de Me C...

Au surplus l'arrêté ministériel de catastrophe naturelle du 11 août 2001 ne concernait que des inondations et des coulées de boue et non des glissements de terrain.

Y..., née le 15 mars 2003 à Gleizé (Rhône) - Enzo A... Y..., né le 11 octobre 2005 à Gleizé. Le 6 juillet 2010, madame Z...

un emplacement de stationnement attenant à leur habitation comportant un mur de soutènement ; que par jugement du 19 mai 2009, l'entreprise a été condamnée à indemniser les époux Z...en raison du glissement

Elle précise que si elle avait donné son accord sur la prolongation du mur de soutènement pour éviter les risques de glissement de la construction et du terrain [...] sur sa parcelle [...] située en contrebas

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 mai 2024 la société Shell France, représentée par Me Le Roy-Gleizes, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 mars 2024 du

avec une passagère, Mme E... née A..., sur la route départementale D14 au niveau de la commune de Mont-Notre-Dame (Aisne), a perdu le contrôle de son véhicule, qui s’est couché sur la chaussée et a glissé

Vers 3 heures 30 du matin, Mme B, habitante d'un appartement de cette résidence, s'est rendue dans le hall de l'immeuble où elle a glissé sur une flaque d'eau.

premiers juges ont retenu que: * il a été embauché dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée en qualité d'opérateur le 24 juin 2013, alors qu'il était étudiant, pour remplacer par glissement