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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb105d6f7f678d48f9e
4 juillet 2024
[D], l'expert a confirmé que 'l'accident en cause n'a eu pour conséquence qu'une dolorisation transitoire d'une gonalgie bilatérale ancienne et ne peut donc pas être la cause du licenciement (Les examens
Pôle 5 - Chambre 6
6034d9116b510d03f8810b09
15 septembre 2016
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
60359ff1f411fc04adbaab56
24 mars 2016
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, et Madame Muriel GONAND
Cour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91db8
15 décembre 2014
APPELANTE Madame Rosalie X... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Betty NAEJUS de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108) substituée par Maître GONAND, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE
6253cc47bd3db21cbdd8fa9b
11 septembre 2012
Entre temps, le 12 décembre 2007, il a présenté une nouvelle demande de rechute pour gonalgie gauche avec épisodes de blocage du genou et pour douleur lombo sacrée nécessitant une infiltration.
Chambre Sociale-Section 3
69df24e5cdc6046d47483a3b
14 avril 2026
[P] a sollicité, le 23 décembre 2020, l'octroi de l'AAH auprès de la MDPH au titre de rachialgies et de gonalgies bilatérales.
5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87
2 octobre 2025
[Z] [W] [C] pour la première fois le 01/06/2022 dans le cadre d'une prolongation de son accident de travail pour persistance de gonalgies droites.
Ch.protection sociale 4-7
697c4921cdc6046d4735ca0f
29 janvier 2026
[E] prescrivant des arrêts de travail du 7 juin 2018 au 30 avril 2019, précisant la même lésion au genou gauche : " Gonalgie, boiterie, ossification du tendon rotulien ", " douleur du genou gauche " "
9ème Ch Sécurité Sociale
64a660a4bbd03a05db96545b
5 juillet 2023
[L] qui mentionnent une coxalgie gauche et gonalgies bilatérales, qui sont des lésions dont le siège est totalement différent de la maladie déclarée le 14 octobre 2019 et qui au surplus ont fait l'objet
Chambre 4-8
64379d2e9477fe04f5cc6250
7 avril 2023
Surdité à 67% gauche + gonalgie gauche'.
Chambre sociale TASS
64fab9a70f624005e653f3b5
6 septembre 2023
Ainsi, selon l'expert, 'les séquelles objectives constatées sont : - gonalgie droite et douleur de la cheville droite lors de certains efforts avec station debout prolongée douloureuse et station assise
627218df228a02057de674e2
3 mai 2022
2018, la Caisse a maintenu le taux d'incapacité permanente de Monsieur [P] [K] à 30%, par décision du 29 octobre 2018, les conclusions du service médical mentionnées sur cette notification étant: « gonalgies
4ème Chambre Section 3
6969f7cdcdc6046d477f34c6
15 janvier 2026
S'agissant de son traumatisme au genou droit en soulevant du poids, l'expert a conclu que la lésion est une gonalgie droite sur un mouvement de rotation sur des antécédents de dysplasie rotulienne qui
2ème Chambre
6789fa490c7dc206c9eb7e71
16 janvier 2025
Madame [O] [E] (décédée le 12 février 2024) INTERVENANT VOLONTAIRE : Madame [K] [J] [E], ès qualités d'héritière de feue [O] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Nicolas Gonand
Chambre Sociale
65a77d428121050008662bac
15 janvier 2024
APPELANT Monsieur [K] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 20) INTIMÉE Caisse CARPIMKO [Adresse
2EME PROTECTION SOCIALE
65aa219aa34ad10008581817
18 janvier 2024
[N] présente donc des gonalgies invalidantes bilatérales avec importances restrictions du périmètre de marche et diminution des secteurs de mobilité articulaire chez un patient présentant un excès pondéral
603390fb826bcd43c6faacd9
19 mai 2017
D0289 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND
6034838c2d82157120528bad
25 novembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
60349cacb4e7eb892ba6ce27
4 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Monsieur Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND, Conseillère
60350fb356ba433c44ffb134
24 juin 2016
L'affaire a été débattue le 02 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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DJOUNANG GONGANG, Tony
06/02/2025
Voir →
29/02/2020
GONGANG BLESSING, Blemondo
20/01/2019