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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66878cb105d6f7f678d48f9e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[D], l'expert a confirmé que 'l'accident en cause n'a eu pour conséquence qu'une dolorisation transitoire d'une gonalgie bilatérale ancienne et ne peut donc pas être la cause du licenciement (Les examens

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034d9116b510d03f8810b09

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60359ff1f411fc04adbaab56

Appel

24 mars 2016

24 mars 2016

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db8

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

APPELANTE Madame Rosalie X... ... 97139 LES ABYMES Représentée par Maître Betty NAEJUS de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108) substituée par Maître GONAND, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa9b

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Entre temps, le 12 décembre 2007, il a présenté une nouvelle demande de rechute pour gonalgie gauche avec épisodes de blocage du genou et pour douleur lombo sacrée nécessitant une infiltration.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69df24e5cdc6046d47483a3b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[P] a sollicité, le 23 décembre 2020, l'octroi de l'AAH auprès de la MDPH au titre de rachialgies et de gonalgies bilatérales.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc87

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Z] [W] [C] pour la première fois le 01/06/2022 dans le cadre d'une prolongation de son accident de travail pour persistance de gonalgies droites.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

697c4921cdc6046d4735ca0f

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[E] prescrivant des arrêts de travail du 7 juin 2018 au 30 avril 2019, précisant la même lésion au genou gauche : " Gonalgie, boiterie, ossification du tendon rotulien ", " douleur du genou gauche " "

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64a660a4bbd03a05db96545b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[L] qui mentionnent une coxalgie gauche et gonalgies bilatérales, qui sont des lésions dont le siège est totalement différent de la maladie déclarée le 14 octobre 2019 et qui au surplus ont fait l'objet

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64379d2e9477fe04f5cc6250

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Surdité à 67% gauche + gonalgie gauche'.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

64fab9a70f624005e653f3b5

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Ainsi, selon l'expert, 'les séquelles objectives constatées sont : - gonalgie droite et douleur de la cheville droite lors de certains efforts avec station debout prolongée douloureuse et station assise

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

627218df228a02057de674e2

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

2018, la Caisse a maintenu le taux d'incapacité permanente de Monsieur [P] [K] à 30%, par décision du 29 octobre 2018, les conclusions du service médical mentionnées sur cette notification étant: « gonalgies

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6969f7cdcdc6046d477f34c6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

S'agissant de son traumatisme au genou droit en soulevant du poids, l'expert a conclu que la lésion est une gonalgie droite sur un mouvement de rotation sur des antécédents de dysplasie rotulienne qui

Source officielle
CA

2ème Chambre

6789fa490c7dc206c9eb7e71

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Madame [O] [E] (décédée le 12 février 2024) INTERVENANT VOLONTAIRE : Madame [K] [J] [E], ès qualités d'héritière de feue [O] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Nicolas Gonand

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a77d428121050008662bac

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

APPELANT Monsieur [K] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART (Toque 20) INTIMÉE Caisse CARPIMKO [Adresse

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa219aa34ad10008581817

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[N] présente donc des gonalgies invalidantes bilatérales avec importances restrictions du périmètre de marche et diminution des secteurs de mobilité articulaire chez un patient présentant un excès pondéral

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603390fb826bcd43c6faacd9

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

D0289 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034838c2d82157120528bad

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60349cacb4e7eb892ba6ce27

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Monsieur Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60350fb356ba433c44ffb134

Appel

24 juin 2016

24 juin 2016

L'affaire a été débattue le 02 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

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DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

06/02/2025

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Créations

DJOUNANG GONGANG, Tony

SIREN 881901649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

29/02/2020

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Créations

GONGANG BLESSING, Blemondo

SIREN 845208081GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

20/01/2019

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