Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee8b
29 septembre 2011
29 septembre 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 02008 du 01/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Juillet 2011, tenue par Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba43
15 mai 2008
15 mai 2008
ER / CL COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 MAI 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 15 MAI 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33a
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
né le 22 Juin 1954 à SURY LE COMTAL (42450) ... 30560 SAINT HILAIRE DE BRETHMAS Représenté par Me Hervé GHEVONTIAN, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f0
4 décembre 2007
4 décembre 2007
né le 15 Décembre 1945 à GRENOBLE (38000) ... 38400 SAINT-MARTIN D'HERES représenté par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assisté de Me POLI CABANES, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleChambre civile 1-3
697c4c7ecdc6046d47370519
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Localité 9] N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 19/04958 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef7a
6 octobre 2011
6 octobre 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Chantal GAUDINO, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Guillaume DELETANG, Conseiller ARRÊT RENDU PAR
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7b1cece1704f57479ef
6 avril 2023
6 avril 2023
à : Maîtres [U] [C] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91067
3 février 2014
3 février 2014
Hervé Y... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, M. Dylan Y..., M. Alexy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65f
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Un constat établi le 2 septembre 2008, même si c'est pour les besoins de la cause, démontre en outre que cette situation a cessé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d912
3 mars 2011
3 mars 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 05325 du 01/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 26 Janvier 2011, tenue par Hervé
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
678b4545fc3c89482d4f2116
17 janvier 2025
17 janvier 2025
-------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre FRANCO, Magistrat chargé de la mise en état de la 4ème CHAMBRE COMMERCIALE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992d
19 novembre 2007
19 novembre 2007
barreau de PARIS, toque : P 423 Demandeur au recours, contre une décision en date du 12 septembre 2006 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Monsieur Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b791
6 février 2008
6 février 2008
C / Hervé Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8db9e
31 mars 2011
31 mars 2011
assigné le 06 janvier 2011 à l'étude, réassigné le 07 février 2011 à l'étude, n'ayant pas constitué avoué DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 02 Mars 2011, tenue par Hervé ANSSENS magistrat
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5e
14 avril 2011
14 avril 2011
LEDIEUX, avocats au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 11823 du 30/ 11/ 2010) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 16 Mars 2011, tenue par Hervé
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b8f
19 août 2013
19 août 2013
Cfp à Yvon A..., Stéphane B..., Daniel C..., Sylvie D...épouse C..., Bruno E..., Soeratmi F...épouse E..., Karine G..., Hervé L..., Pierre H..., Amelia I...épouse H..., David J..., Prisca K...; PROCÉDURE
Source officielle1ère Chambre
5fdc96c940a37eb9cad080d1
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Hervé Z... AA... D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
686611cd957d68b57534e230
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La société Herger Graphic soutient que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e7
15 octobre 2007
15 octobre 2007
son nom personnel et es qualité d'héritière de Yohann A..., décédé le 03/10/05 et es qualité de représentante légale de ses fils mineurs, Antoine A... et Killian A.... ... 35000 RENNES Monsieur Hervé
Source officiellePage 21 sur 459