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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6968c5becdc6046d47611339
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[V] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Hélène JACOB, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [H] [U] épouse [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Hélène JACOB, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-2
63c256510bfda47c90075e82
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : 13 janvier 2023 à : Me Stéphanie GARCIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vestiaire 119) Me Stéphanie JACOB
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60336a0c1089441ea595db41
21 juin 2017
21 juin 2017
Décision déférée à la Cour : Décision du 18 Novembre 2014 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS APPELANTS Monsieur [I] [L] [Adresse 1] [Adresse 2] Comparant Assisté de Me Jack
Source officielle9e Chambre A
6036f5ac896db5912157b044
2 juillet 2015
2 juillet 2015
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Avril 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB
Source officielle9e Chambre A
603726c6da81d201d10c8960
29 mai 2015
29 mai 2015
barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Avril 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB
Source officielle1re Chambre B
61629f7635a5d4e0c2ddc9fd
19 janvier 2012
19 janvier 2012
par la Sarl Cabinet HARDY, - de condamner la SCI LES AMANDIERS au paiement d'une somme de 575 626 € au titre du préjudice subi par la Sarl Cabinet HARDY du chef des missions des experts PEPRATX et JACOB
Source officielle9e Chambre C
6162e4eb7797cdb2f7583ca4
21 mars 2012
21 mars 2012
de la SARL FLASH NET AGS - CGEA DE MARSEILLE - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : -Me Julien BERNARD, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Stéphanie JACOB
Source officielleChambre Sociale
616301434c6681071edf66d5
24 novembre 2011
24 novembre 2011
représentées par Me Alain MORTIER (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Dominique JACOB
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877f9
19 septembre 2005
19 septembre 2005
ARRÊT No419 NoRG: 04/04521 OC/CD Décision déférée du 17 Août 2004 - Tribunal de Grande Instance d'ALBI - 04/268 Mme PAGE CORMAN SA CREDIT FONCIER DE X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Jackie
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb3a
6 novembre 2008
6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLEANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 6 NOVEMBRE 2008 à la SELARL JACOB la SCP ACHILLE & GEISSMANN COPIES le 6 NOVEMBRE 2008 à Yves Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e86
2 février 2016
2 février 2016
Didier D... et Jackie E..., ouvriers couvreurs.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00583_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Procédure initiale devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 6 janvier et 23 juin 2017, M. et Mme A, représentés par Me Lortat-Jacob, avocat, ont demandé à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00830_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 12 décembre 2023 et 14 mars 2024, Tours Métropole Val de Loire et la société Smacl Assurances, représentées par Me Jacq-Moreau, avocate, demandent à la cour
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01206_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
contravention de grande voirie a été dressé le 12 juillet 2019, constatant, sur des parcelles cadastrées section D n° 2185 à 2187 situées dans la zone des cinquante pas géométriques au lieu-dit Pointe Jacob
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916bc
3 juin 2014
3 juin 2014
Représenté par Me Abel jackie BALEZOU GLOUM, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 23 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile
Source officielle2ème Chambre
JACK CANNARD, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés
62c7c9b2cb8dca058e3e79ce
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[P] [K], demeurant chez Mme [V] [Y], [Adresse 2] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JACK CANNARD, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINS
Source officielle1ere Chambre
5fd9111d3a0807ab30181839
23 juin 2020
23 juin 2020
COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES, Président de chambre, Mme Dominique JACOB, Conseiller, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES
Source officielle2ème Chambre
6690c7400d808eb34e4554f0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
demeurant [Adresse 4] Mme [F] [S] née le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JACK
Source officielle1ere Chambre
5fcaa4fa7d558c9bb3be715b
7 juillet 2020
7 juillet 2020
Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Hélène COMBES, Président de chambre, Mme Dominique JACOB
Source officielle1ere Chambre
5fde8dddbceea3635967c014
26 juin 2018
26 juin 2018
Représentée par Me Elodie Y... de la SELARL FAYOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB
Source officiellePage 21 sur 47