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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 2
62cfb29c548bc59fcf4f1195
22 avril 2022
22 avril 2022
Représentées par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [I] [U], demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8152d1fb03057d9a4f9d
26 avril 2022
26 avril 2022
Code de la sécurité sociale, une mesure d'expertise technique confiée au Docteur [M] [S] inscrit sur la liste des experts près la Cour d'Appel d'Amiens exerçant Centre Hospitalier Isarien service Fitz James
Source officielle2ème chambre
69673ea5cdc6046d473a384d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[I] [O] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Frédéric DAGRAS Me [I] JAMES-FOUCHER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officielle3ème chambre
6878840c63001e49f9f26a17
16 juillet 2025
16 juillet 2025
TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Monsieur [F] [D] [Adresse 1], [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielle1ere Chambre Section 1
6545ee5d4ac6088318da1250
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Section 1 *** ARRÊT DU TRENTE ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [B] [U] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielle8e Chambre A
6032190302947550971c3672
19 avril 2018
19 avril 2018
F] C/ - LE PROCUREUR GENERAL [M] [V] Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me James
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a58
9 octobre 2006
9 octobre 2006
ces biens étant situés à Ville d'Avray , - qu'à la même date il était propriétaire d'une maison située ... à Saint Avertin, -qu'en avril 1978 s'est ouverte la succession du père du défunt, Monsieur James
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ade
9 octobre 2006
9 octobre 2006
à Ville d'Avray , - qu'à la même date il était propriétaire d'une maison située 30, rue Vallon des Martyrs à Saint Avertin, -qu'en avril 1978 s'est ouverte la succession du père du défunt, Monsieur James
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b7
18 février 2010
18 février 2010
de transférer en Angleterre certain de ses services et de formaliser ses relations avec ses fournisseurs dans le cadre d'appels d'offres et d'une mise en concurrence ; Que dans ces circonstances, James
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9073b
30 mai 2013
30 mai 2013
Donald James Y...
Source officielleChambre 3-3
69f44e16cdc6046d472f64dc
30 avril 2026
30 avril 2026
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2026 à : Me James TURNER Me Victoria CABAYÉ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
Source officielleChambre 3-2
627df70a0d41e0057d43e15f
12 mai 2022
12 mai 2022
[E] PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me James TURNER Me Florent LADOUCE PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034489c5b271c39347aacc7
10 janvier 2017
10 janvier 2017
00010 LA MAIF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège en cette qualité [Adresse 5] [Adresse 5] N° SIRET :775 709 702 01646 Représentées par Me Marie JANET
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86980
6 mars 2003
6 mars 2003
CALCHERA et qu'il était seul la plupart du temps ; Qu'en outre Philippe E... déclare qu'il n'avait assisté à aucune formation sur la sécurité ; Attendu que Edmond JANET-MAITRE, interrogé sur commission
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b117
28 février 2008
28 février 2008
JANET S. E..., titulaire de la carte bancaire de type HALIFAIX portant le numéro 4049 7015 1457 4696 MRS.
Source officielle1ere Chambre Section 1
69e06e80cdc6046d4768a5ca
15 avril 2026
15 avril 2026
MUTUALISTE (MATMUT) [Adresse 1] [Adresse 1] (Demanderesse à la saisine de renvoi après cassation - Défenderesse au dossier RG 17/01650 - Appelante au dossier RG 19/04290) Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielle15e chambre
635b7225b201587f74be047b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne-Billancourt N° Section : Encadrement N° RG : 16/01391 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Agnès LASKAR Me Laurent JAMMET
Source officielleChambre 3-1
662b43a3fe25450008314716
25 avril 2024
25 avril 2024
de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre, Magistrat redacteur Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe25450008314728
25 avril 2024
25 avril 2024
: Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
662b43a5fe2545000831472a
25 avril 2024
25 avril 2024
Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marielle JAMET
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