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1 563 résultats pour « Josias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8a9fc

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

son intervention à la procédure en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LE FOURNIL LEDONIEN, défenderesse, -donné acte à la SCP MACHEREY-DELPOUX de ce qu'elle est venue aux droits de la SCP Josiane

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e5ac25a97f0381f555d

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

3e Chambre B

61609215db7ff645d8566553

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9404f

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA Les parties ont été

Source officielle
CA

3e Chambre B

60376037d861133d87439c0b

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69f44a20cdc6046d472f17aa

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 30 Avril 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6901b120748a422ad95403ca

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Articles 906 et suivants du code de procédure civile Cécile YOUL-PAILHES, présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Mme Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64a65fc2bbd03a05db9650d3

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

665aba5097d592000810744d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de NIMES, substituée par Me alexandra BOISRAME Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Josiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd8639f

Appel

2 septembre 2002

2 septembre 2002

./ Mme Josiane Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a07f

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

C/ Mme Josiane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e9

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

/ Josiane Y... épouse Z..., Joël Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364bad5e405357f749ea762

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63ca422d9066fd7c90fc233f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219a09e4ea48318f5a965

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Octobre 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

64a7af673bcaf505db696340

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Juillet 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6438f1f2a942a604f5e9324c

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1da12c124f4fd8d67236

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2025.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67ef6c8c9a9834ffd825fb9b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

1967 à [Localité 19] [Adresse 3] [Adresse 17] [Localité 11] Représenté par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Josiane

Source officielle
CA

Chambre 1-9

660f94e4a40f8b0008cb71c9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Avril 2024.

Source officielle

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