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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
65c32eeb11f78b0008e3e367
19 janvier 2024
1. reprise en temps partiel thérapeutique à 50 % pour une durée de 6 semaines (renouvelable), 2. horaires organisés en journée, 3. limite de port de charges de façon occasionnelle : 7 kilos
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00781_20220519
19 mai 2022
comme l'attestent les factures d'achat présentées lors de la vérification et non remises en cause par le service ainsi que des ventes aux restaurateurs (demi-pièces, pièces complètes, lots de plusieurs kilos
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162efb18fe037d2cb4a0502
24 mai 2012
procédé à la visite de reprise et a conclu: 'APTE à la reprise à mi-temps thérapeutique 2 mois sous réserve d'un aménagement de poste de travail avec contre indication aux manutentions de plus de 15 kilos
Cour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0f
20 avril 2000
FAITS ET PROCEDURE La société SOCINTER/SOCOPA INTERNATIONAL a vendu à la société PRIMEX, aux conditions "CIF Dunkerque", 23.837 kilos de noix de Saint-Jacques congelées en provenance d'AUSTRALIE.
6253c8f4bd3db21cbdd86cc8
29 janvier 2004
la responsabilité de la société UPS dans la perte des quatorze colis ; SUR LE PREJUDICE Considérant que le bordereau d'expédition produit aux débats mentionne que les quinze colis d'un poids de 150 kilos
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
616355cdbf1fa7f870d29fb6
26 avril 2011
Le 29 mai 2006, il a été victime d'un accident du travail en manipulant une machine thermique de plus de 60 kilos.
6253cabcbd3db21cbdd8be50
20 mai 2008
comportement ; Attendu que ce témoin ajoute que début 2004 est apparue chez Madame Z... une grande fatigue et même un épuisement, une démotivation et un grand découragement, un amaigrissement de trois kilos
6253cafebd3db21cbdd8c9cf
28 juillet 2008
S'estimant en droit de solliciter l'indemnisation de la perte d'exploitation correspondant au montant de ses charges fixé réglementairement à 85 FCFP du kilo, il réclame en sus des 4 028 470 FCFP payés
6253ca12bd3db21cbdd89f83
9 octobre 2007
La pièce no 43 fournie par Eric Z..., qui relate un passage en douane le 31 mai 2001 de 103 kilos de chaussures, paraissant provenir de Thailande (code P. Origine TH) les corrobore.
6253ca70bd3db21cbdd8b08f
13 mars 2008
Lors de cette seconde visite, il a émis l'avis suivant : "inapte au poste d'élagueur, serait apte à un poste de travail sans port de charges (maximum 5 kilos avec le bras droit) et sans conduite de véhicules
6253cba9bd3db21cbdd8df16
24 mai 2011
de surveillance visuelle de la production il effectuait " 2 a 5 fois par 12 heures " une opération de filage l'amenant à procéder à des vissages d'aiguilles métalliques d'un poids variable de 7 a 85 kilos
6253cbc9bd3db21cbdd8e46a
6 juillet 2011
Elle soutient que la pose des panneaux n'était pas possible en raison du caractère inaccessible du chantier pour un camion semi-remorque et de l'impossibilité de poser des éléments bois pesant de 600 kilos
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01901_20260331
31 mars 2026
B... est incompatible avec des montées/descentes d’escaliers (si répétition), la station debout prolongée, la marche prolongée, le port de charges supérieures à neuf kilos, la conduite de véhicules lourds
DCA_23LY02454_20240711
11 juillet 2024
conditions d'exploitation n'ont pas évolué ; - dès lors que les conditions d'exploitation n'ont pas évolué, il y a lieu d'adopter la méthode de reconstitution fondée sur le chiffre d'affaires par kilo
DCA_23LY02455_20240711
conditions d'exploitation n'ont pas évolué ; - dès lors que les conditions d'exploitation n'ont pas évolué, il y a lieu d'adopter la méthode de reconstitution fondée sur un chiffre d'affaires par kilo
2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01220_20230110
10 janvier 2023
Cependant, s'il ressort des factures d'abattage que les prix au kilo perçus par la SC du Yaume pour l'abattage des animaux à l'origine du litige ne dépassent pas 1,55 euros, le choix des abattoirs est
Chambre 4-5
696aafb8cdc6046d4793d22b
15 janvier 2026
[WF] et lui indiquer tel un ordre direct, qu'il devait se connecter à notre outil Kiamo. J'avais l'impression que [H] était devenue la responsable de M. [WF] ou que M.
3ème chambre
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29 avril 2025
d'exécution, - rejetter en conséquence toutes demande de résiliation et d'expulsion fondée sur ce nouveau bail, enfin, et en tout état de cause, - condamner la SCI Riquet 77 à verser à la SAS l'Ile Nara (Kimato
Chambre 4-1
6341138d58bc223e2e3f086e
7 octobre 2022
dimanche 6h, un week-end sur trois, Ou - L'affecter une semaine sur deux à la tournée de l'aéroport (cf ci-dessus) et la deuxième semaine à une tournée (dans laquelle les charges n'excéderaient pas deux kilos
Chambre sociale
6308624d5d4f3fc56380b0d8
25 août 2022
Cette réserve était confirmée par le médecin du travail lors d'une visite du 04 septembre 2017 : un mois sans port de charges de plus de 10 kilos.
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