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773 résultats pour « Kiwalo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

65c32eeb11f78b0008e3e367

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

1. reprise en temps partiel thérapeutique à 50 % pour une durée de 6 semaines (renouvelable), 2. horaires organisés en journée, 3. limite de port de charges de façon occasionnelle : 7 kilos

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00781_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

comme l'attestent les factures d'achat présentées lors de la vérification et non remises en cause par le service ainsi que des ventes aux restaurateurs (demi-pièces, pièces complètes, lots de plusieurs kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162efb18fe037d2cb4a0502

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

procédé à la visite de reprise et a conclu: 'APTE à la reprise à mi-temps thérapeutique 2 mois sous réserve d'un aménagement de poste de travail avec contre indication aux manutentions de plus de 15 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f0f

Appel

20 avril 2000

20 avril 2000

FAITS ET PROCEDURE La société SOCINTER/SOCOPA INTERNATIONAL a vendu à la société PRIMEX, aux conditions "CIF Dunkerque", 23.837 kilos de noix de Saint-Jacques congelées en provenance d'AUSTRALIE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cc8

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

la responsabilité de la société UPS dans la perte des quatorze colis ; SUR LE PREJUDICE Considérant que le bordereau d'expédition produit aux débats mentionne que les quinze colis d'un poids de 150 kilos

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616355cdbf1fa7f870d29fb6

Appel

26 avril 2011

26 avril 2011

Le 29 mai 2006, il a été victime d'un accident du travail en manipulant une machine thermique de plus de 60 kilos.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be50

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

comportement ; Attendu que ce témoin ajoute que début 2004 est apparue chez Madame Z... une grande fatigue et même un épuisement, une démotivation et un grand découragement, un amaigrissement de trois kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9cf

Appel

28 juillet 2008

28 juillet 2008

S'estimant en droit de solliciter l'indemnisation de la perte d'exploitation correspondant au montant de ses charges fixé réglementairement à 85 FCFP du kilo, il réclame en sus des 4 028 470 FCFP payés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f83

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

La pièce no 43 fournie par Eric Z..., qui relate un passage en douane le 31 mai 2001 de 103 kilos de chaussures, paraissant provenir de Thailande (code P. Origine TH) les corrobore.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b08f

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Lors de cette seconde visite, il a émis l'avis suivant : "inapte au poste d'élagueur, serait apte à un poste de travail sans port de charges (maximum 5 kilos avec le bras droit) et sans conduite de véhicules

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df16

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

de surveillance visuelle de la production il effectuait " 2 a 5 fois par 12 heures " une opération de filage l'amenant à procéder à des vissages d'aiguilles métalliques d'un poids variable de 7 a 85 kilos

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46a

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Elle soutient que la pose des panneaux n'était pas possible en raison du caractère inaccessible du chantier pour un camion semi-remorque et de l'impossibilité de poser des éléments bois pesant de 600 kilos

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01901_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

B... est incompatible avec des montées/descentes d’escaliers (si répétition), la station debout prolongée, la marche prolongée, le port de charges supérieures à neuf kilos, la conduite de véhicules lourds

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02454_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

conditions d'exploitation n'ont pas évolué ; - dès lors que les conditions d'exploitation n'ont pas évolué, il y a lieu d'adopter la méthode de reconstitution fondée sur le chiffre d'affaires par kilo

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02455_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

conditions d'exploitation n'ont pas évolué ; - dès lors que les conditions d'exploitation n'ont pas évolué, il y a lieu d'adopter la méthode de reconstitution fondée sur un chiffre d'affaires par kilo

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA01220_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Cependant, s'il ressort des factures d'abattage que les prix au kilo perçus par la SC du Yaume pour l'abattage des animaux à l'origine du litige ne dépassent pas 1,55 euros, le choix des abattoirs est

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696aafb8cdc6046d4793d22b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[WF] et lui indiquer tel un ordre direct, qu'il devait se connecter à notre outil Kiamo. J'avais l'impression que [H] était devenue la responsable de M. [WF] ou que M.

Source officielle
CA

3ème chambre

6811aead81f47e994feb2649

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

d'exécution, - rejetter en conséquence toutes demande de résiliation et d'expulsion fondée sur ce nouveau bail, enfin, et en tout état de cause, - condamner la SCI Riquet 77 à verser à la SAS l'Ile Nara (Kimato

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6341138d58bc223e2e3f086e

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

dimanche 6h, un week-end sur trois, Ou - L'affecter une semaine sur deux à la tournée de l'aéroport (cf ci-dessus) et la deuxième semaine à une tournée (dans laquelle les charges n'excéderaient pas deux kilos

Source officielle
CA

Chambre sociale

6308624d5d4f3fc56380b0d8

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Cette réserve était confirmée par le médecin du travail lors d'une visite du 04 septembre 2017 : un mois sans port de charges de plus de 10 kilos.

Source officielle

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