CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_23PA02909_20241220
20 décembre 2024
Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 20 décembre 2024.
5ème Chambre
DCA_22PA02714_20230331
31 mars 2023
Aggiouri ; - les conclusions de Mme Lorin, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative ; - et les observations de M. B.
DCA_22PA03464_20240227
27 février 2024
Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 27 février 2024. La rapporteure, S.
DCA_22PA04881_20230331
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba ; - et les conclusions de Mme Lorin, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00943_20230407
7 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 mars 2022, Mme A B, représentée par la SELARL Lozen Avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2105661 du 19 novembre 2021
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_24NC00820_20240527
27 mai 2024
C, représenté par Me Lorente, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 27 février 2024 du juge des référés du tribunal administratif de Châlons en Champagne ; 2°) de faire droit à sa demande
DCA_25PA02531_20260430
30 avril 2026
Carrère, président, - Mme Boizot, première conseillère, - Mme Lorin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour, le 30 avril 2026. La rapporteure, S.
Juge des référés
ORCA_24LY02159_20251020
20 octobre 2025
B..., représenté par la SELARL Lozen avocats agissant par Me Cadoux, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon du 13 mai 2024 ; 2°) d’annuler les décisions du
DCA_23PA04558_20240308
8 mars 2024
Le rapport de Mme Lorin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_23PA05053_20251219
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_24PA02929_20250117
17 janvier 2025
DCA_23PA02723_20240705
5 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_23PA03387_20231205
5 décembre 2023
DCA_22PA01595_20240517
17 mai 2024
DCA_21PA03986_20240112
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lorin, - les conclusions de M.
DCA_25PA00918_20251003
3 octobre 2025
Le rapport de Mme Lorin a été entendu. Considérant ce qui suit : 1. Par deux arrêtés du 19 octobre 2024, la préfète du Val-de-Marne a obligé M.
Chambre 1-9
63ca420c9066fd7c90fc2313
19 janvier 2023
RESPONSABLE DU SIP [Localité 9] 3/14EME Syndicat des copropriétaires LE GIRAGLIA Société SOFIGIERE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Bruno LOMBARD Me Oriane LOBBENS
1ère Chambre civile
6451fad248616ed0f8cd4eec
2 mai 2023
REIMS le 29/02/2016, prise en la personne de son associée, Maître [F] [L], spécialement désignée en son sein aux fins de conduire ladite mission [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Carine LORENTE
Chambre civile 1-3
66878d1705d6f7f678d494c0
4 juillet 2024
Si les appelants soutiennent qu'ils ont fait une offre au prix du mandat donné à l'agence Lorin, il est inexact de soutenir de leur part que les consorts [D] ont donné mandat à ce professionnel pour le
Chambre commerciale
67f603ebebd72824438566ee
8 avril 2025
Localité 5] Représenté par Me Amélie CECCOTTI, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représenté par Maître Lorans
Page 21 sur 58