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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875f6
15 décembre 2005
15 décembre 2005
. : 04/06466 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Mario X..., né le 10 août 1922 à CARRARA (Italie) 38, Montée Caastellane 69140 RILLIEUX LA PAPE représenté par Me VERRIERE, avoué à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b664
15 décembre 2005
15 décembre 2005
. : 04 / 06466 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Mario X..., né le 10 août 1922 à CARRARA (Italie) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90367
7 décembre 2012
7 décembre 2012
X... pour défaut d'intérêt à agir pour la société MARINE CENTER.
Source officielle12e chambre
5fda619c282510aa5b035e21
9 juillet 2019
9 juillet 2019
TOKIO MARINE EUROPE INSURANCE LIMITED prise en sa succursale en France [Adresse 1] ...
Source officielleChambre 3-1
63c104f2bf9fd47c90a13500
12 janvier 2023
12 janvier 2023
; -CONDAMNE la société KARENITA MARINE LTD à verser à Monsieur [X] la somme de 39 540,47 Euros ; -CONDAMNE la société KARENITA MARINE LTD à verser à Monsieur [X] une somme de 5 000 Euros au titre
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b12a
8 novembre 2007
8 novembre 2007
C / Mario Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c771
20 novembre 2008
20 novembre 2008
FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES Le GFA DE L'AVE MARIA constitué en 1972 est propriétaire d'une parcelle cadastrée A 1010 sur la commune D'ARNAS (Rhône).
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92914
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Un enfant, Marine, est né de leur union le 2 août 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939f4
17 février 2017
17 février 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 05003 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Janvier 2015- Tribunal d'Instance de MEAUX-RG no 13/ 000400 APPELANTE Madame Maria
Source officielle1ère Chambre civile
696a7699cdc6046d478da6a7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
moral, - condamné Mme [N] à payer à la société Tokio Marine Europe la somme de 15 000 euros, - ordonné la compensation des sommes réciproquement dues par Mme [N] à la société Tokio Marine Europe et
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27233
4 février 2016
4 février 2016
Le 24 août 2010 le plan de redressement de la société Azur Service Marine a été arrêté.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df99
19 avril 2011
19 avril 2011
APPELANTS : Monsieur Adrian Marius X... né le 25 Juillet 1965 à BUCAREST (ROUMANIE) ... 69500 BRON représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour Madame Florica Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92632
8 juillet 2015
8 juillet 2015
La SCI La Marine de Matonara a formé appel de cette décision le 24 janvier 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5a
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Michel X...et Mme Maria X...et pas seulement contre le premier cité.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6262486bb1a50c277d4c5c1c
20 avril 2022
20 avril 2022
LES MARINES DE SURESNES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 4 rue Toullier 75005 Paris immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb7bbd03a05db9650a0
5 juillet 2023
5 juillet 2023
M. et Mme [K] ont formé appel le 3 janvier 2023, désignant, en qualité d'intimée, la société Tokio Marine Europe.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a724
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Ce jour a été rendu par arrêt réputé contradictoire et en dernier ressort l'arrêt suivant : ARRÊT : EXPOSÉ DU LITIGE Après avoir pris sa retraite de marin, M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00914_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par un courrier du 22 janvier 2019, Mme C... a demandé au maire de Santa-Maria-di-Lota de faire réaliser les travaux préconisés par l’expert judiciaire.
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b95da31367c908eb6d3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
à BOUFEKRANE (MAROC) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume LINCONNU, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1ed
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Le jugement sera infirmé en ce qu' il a débouté Richard X... et le Centre Hélio- Marin.
Source officiellePage 21 sur 680