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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c3ff
17 juin 2008
17 juin 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LAFONTAINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b392
19 février 2008
19 février 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b393
27 février 2008
27 février 2008
AUX FLEURS DES SABLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l' article 452
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d5
24 avril 2008
24 avril 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame LASSERRE,
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162e4f07797cdb2f7583cc7
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Localité 12] représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Alice BRYDEN, plaidant pour la SELARL GVB, avocat au barreau de PARIS, toque : P 275 - BUREAU D'ETUDES NEGRU
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d6fc25a97f0381f4d4e
12 février 2015
12 février 2015
de capital, - la conclusion, comme il est d'usage, d'un pacte d'associés, organisant notamment la gouvernance de NEG et désignant Monsieur [B] [F] à la présidence de NEG (pièce n°4), sous
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
627ca8594781dc057dee7ba0
11 mai 2022
11 mai 2022
COREAL [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien NEGRE Y BOUDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J0126 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience
Source officielleChambre civile
62848fc9498a54057d102d87
10 mai 2022
10 mai 2022
ANTILLES GUYANE FRANCAISES DES ADVENTISTES DU 7ème JOUR, agissant poursuites et diligences des ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Malika NEGRE-JEAN-CHARLES
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca72
11 janvier 2007
11 janvier 2007
assistée de Mademoiselle GALLO, Greffier, Madame la Vice-Présidente en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, Celle-ci étant composée de : Madame Monique CASTAGNEDE, Président, Monsieur Roger NEGRE
Source officielle5e chambre civile
67f603f4ebd728244385674c
8 avril 2025
8 avril 2025
Syndic de copropriété IMMEUBLE [Adresse 9] pris en la personne de son syndic, CENTURY 21 CABINET DUCATEZ domicilié 9 et [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 13] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officielle5e chambre civile
659e467a553798000884723a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
domicilié en cette qualité [Adresse 12], nommé à ses fonctions par jugement du 18 février 2013 née le 07 Septembre 1970 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67ef6c7f9a9834ffd825faed
3 avril 2025
3 avril 2025
Ces factures ont toutes été adressées par la société d'architecture intérieure à la société Comptoir du Pata Negra à [Localité 6]. Elles n'ont pas non plus de valeur contractuelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fafc
28 juin 2012
28 juin 2012
MONTPELLIER SCI LA VIGNE VIERGE, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 16 Boulevard D'orient 34967 MONTPELLIER CEDEX représentée par la SCP Eric NEGRE
Source officielle4e chambre civile
633fc31ce633183e2ee17a4a
6 octobre 2022
6 octobre 2022
TRIBUNAL D'INSTANCE DE BEZIERS N° RG 1119000006 APPELANTS : Monsieur [V] [I] né le 07 Novembre 1989 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Eric NEGRE
Source officielle1ère Chambre
6163b5291669d540ac7baa47
11 octobre 2010
11 octobre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Juin 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur AUGEY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément
Source officielle1ère Chambre
6163c2c41a5f0a71dc3c91ea
30 mars 2010
30 mars 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 01 Février 2010, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Monsieur DEFIX, Conseiller, Magistrat
Source officielleCour d'Appel
écembre 2003 délivrées par Marie-Reine Ac/Colette Y
6253c9d1bd3db21cbdd8949d
1 août 2007
1 août 2007
née le 1er Juin 1939 à CENTRES (12120) de nationalité française ... 12120 CENTRES représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me NAHON, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89714
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Expéditions aux parties le : Me LABASSE - Me NEGRE Copie : Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 22 DECEMBRE 2006 No 45 - Pages
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca73
8 octobre 2008
8 octobre 2008
INTIMES : Société EURO SUN IMMOBILIER, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social 12 rue de la République 34440 NISSAN LEZ ENSERUNES représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f48
7 novembre 2006
7 novembre 2006
né le 28 Août 1957 à ARLON (Belgique) chez Madame Marguerite A... ... 11120 MIREPEISSET représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assisté de Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau
Source officiellePage 21 sur 47