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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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9 septembre 2003
AUCHAN ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du neuf Septembre deux mille trois par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN
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24 juin 2004
Nicole Y épouse X représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me A..., avocat au barreau de LYON, Toque 584 INTIMEE : BANQUE SANPAOLO ... représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA
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21 juin 2005
INCHCAPE FRANCE FINANCE Aide juridictionnelle RG N : 04/01336 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Juin deux mille cinq, par Nicole ROGER, Présidente
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6 mars 2007
AFFAIRE N : 06 / 00748 Jugement du 21 Mars 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 05 / 05432 ARRET DU 06 MARS 2007 APPELANTE : Madame Nicole
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15 mai 2007
Greffier, lors des débats : Mme Josiane MARAND ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président.
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20 novembre 2007
FOSSORIER, Président, chargé du rapport et Mme Sylvie CASTANIE, Conseiller, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nicole FOSSORIER, Président Madame
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10 avril 2008
APPELANTS : - Madame Nicole X... épouse Y... demeurant ..., - Monsieur Pierre-Jean Z... demeurant ..., - Madame Jacqueline A... épouse B...
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20 août 2008
TUBERT GUERIN-WACOGNE NICOLE C / Marie-Claude Y... épouse Z... Christophe Y... Anthony Y...
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10 septembre 2008
Les 27 et 31 mai 2005, Mesdames Louise A..., Amélie B... et Béatrice Z... ont assigné Mesdames Françoise G..., Nicole J... et Christine K... ainsi que Maître C... devant le Tribunal de Grande Instance
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22 janvier 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nicole FOSSORIER, Président Madame Sylvie CASTANIE, Conseiller Monsieur Claude ANDRIEUX, Conseiller
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19 février 2008
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 JANVIER 2008 à 14H15, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicole
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23 janvier 2008
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 06/03867 Mme Nicole X... épouse Y... C/ S.A.
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25 mai 2012
Par acte de notoriété du 4 décembre 2002, Mme Nicole Z..., Mme Serge X... et M.
2ème chambre section B
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4 juillet 2022
, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ALES Statuant sur appel d'une ordonnance de référé Ordonnance de clôture rendue le 7 mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Nicole
Sécurité sociale
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29 juillet 2014
par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole
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4 mars 2014
par madame [E] munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 10 Juillet 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Février 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
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3 décembre 2013
[N] PARTIES CONVOQUÉES LE : 30 avril 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Octobre 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre
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1 octobre 2013
Marina [G], munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 31 janvier 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Juillet 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole
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19 novembre 2002
Aide juridictionnelle RG N : 01/00304 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix neuf Novembre deux mille deux, par Nicole A..., Présidente de Chambre, LA COUR
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6 août 2003
ALTIS ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du six août deux mille trois par Nicole ROGER La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire
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