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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
654b37d356298f8318387c14
7 novembre 2023
7 novembre 2023
en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 et assistée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d60
8 octobre 1998
8 octobre 1998
ALMERAS Y... fait valoir que les manuels "MULTISCORE" ne constituent pas une oeuvre originale au sens de la loi du 11 mars 1957, qu'un des manuels de "MULTISCORE", visé par l'assignation, a été publié
Source officielleSociale B salle 3
63a402993f67e905df3d2982
21 octobre 2022
21 octobre 2022
AUTOCARS THYS [Adresse 2] représentée par Me Laurent LESTARQUIT, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS : à l'audience publique du 13 Septembre 2022 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat chargé
Source officielleRéparation Détention
6284903a498a54057d102df4
17 mai 2022
17 mai 2022
[Z] était détenu pour autre cause au sens de l'article 149 précité pendant le temps de la détention subie du 2 au 23 avril 2021.
Source officielleChambre civile TGI
669b5316a3418ee2ae72d238
19 juillet 2024
19 juillet 2024
W] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Ghislain CHUNG TO SANG, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 19 Juillet 2024 Nous, Patrick
Source officielleChambre civile TGI
669b5316a3418ee2ae72d23c
19 juillet 2024
19 juillet 2024
immatriculée au RCS de Saint-Pierre sous le numéro 442 547 949, dont le siège social se situe au [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 5] INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 19 Juillet 2024 Nous, Patrick
Source officielleCour d'Appel
IT Monsieur Robert Xc/AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
6253c9a7bd3db21cbdd88f11
27 février 2007
27 février 2007
Cour assisté de Maître MOREAU avocat au barreau de PARIS Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue en audience publique, le 12 Décembre 2006 devant : Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ed
3 avril 2008
3 avril 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 06/17221 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Août 2006 - Tribunal d'Instance de PARIS 08ème - RG no 11-05-000833 APPELANT Monsieur Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d6
17 mars 2011
17 mars 2011
Il convient donc de constater son impécuniosité, de dire n'y avoir lieu à pension alimentaire pour l'entretien de l'enfant et de réformer en ce sens le jugement entrepris.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9074a
4 juin 2013
4 juin 2013
G. 12/ 01604 ----------------------- Patrick X...
Source officielleSociale A salle 2
5fddc725d3af3f6cc7dbb942
31 mai 2018
31 mai 2018
Patrick X... [...] Comparant assisté de Me Laurent Lestarquit, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE : SAS NICODEME [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9335f
6 juin 2016
6 juin 2016
Aujourd'hui, 19 janvier 212, Patrick X..., chef de comptoir, me demande si je n'ai rien à dire à la stagiaire actuelle, Anaelle ?
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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29 septembre 2017
29 septembre 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, M.
Source officielle13e chambre
5fdd5f2ac1a24707f2eafe3b
18 septembre 2018
18 septembre 2018
DU 18 SEPTEMBRE 2018 N° RG 17/02720 - N° Portalis DBV3-V-B7B-ROCP AFFAIRE : La SCI SANCYR C/ La SAS BANQUE BCP Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d2
30 avril 2009
30 avril 2009
Patrick BOINOT, Conseiller) CHAMBRE SOCIALE-SECTION B SÉCURITÉ SOCIALE No de rôle : 08 / 00182 Société SOGARA FRANCE venant aux droits de la Société Niortaise d'Exploitation Commerciale
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc14
7 avril 2011
7 avril 2011
juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 04999 du 25/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 08 Mars 2011, tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb0
24 juin 2011
24 juin 2011
Patrick Y..., pris en sa qualité de représentant légal de la SAS BONNEVIE AUTOMOBILES ... 42000 SAINT-ETIENNE défaillant Me André Charles X..., ès qualité de liquidateur judiciaire de la SAS BONNEVIE
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033776c9270a02ba1543e3f
9 juin 2017
9 juin 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc4165608f1c6540eedfd8
7 décembre 2018
7 décembre 2018
B... et Patrick X... à Mme Magali F... E... de la somme de 10 euros, Mme Nathalie Y... - Z... et MM. A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f29
26 octobre 2006
26 octobre 2006
Monsieur Jean-Patrick A... demeurant ....
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