Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b037
28 février 2008
28 février 2008
représentés par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistés de Maître Patrice VERRIER, avocat au barreau d'AUXERRE, plaidant pour la SCP PASCAL - VERRIER, avocats au barreau d'AUXERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9080f
25 juin 2013
25 juin 2013
: REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JUIN 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Gilles ELLEOUET, Président, Monsieur Pierre
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01694_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juin 2021, la société d'exploitation de supérettes et la société NB exploitation, représentées par Me Verdier-Villet, avocate, demandent à
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c08f
11 juin 2008
11 juin 2008
VERDE DE LISLE, président C. BELIERES, conseiller C. COLENO, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ef1
18 février 2016
18 février 2016
représentée par Me Benoît CHAROT, avocat au barreau de PARIS, toque : J097 substitué par Me Olivier RIVOAL, avocat au barreau de PARIS, toque : J097 INTIMES Monsieur André X... ... 77140 ST PIERRE
Source officielleChambre 4-6
67f0bfec7404cfa73fa4bc65
4 avril 2025
4 avril 2025
A l'appui de ce grief, l'employeur verse aux débats les pièces suivantes : - une attestation du 9 avril 2017 de M.
Source officielleChambre commerciale
65a780648121050008662cf9
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Jacques VERDIER
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a529a
28 avril 2022
28 avril 2022
11 Mars 2021 APPELANT : Monsieur [M] [C] né le 13 Juillet 1967 à ANTAKYA TURQUIE 18 boulevard Jules Ferry - Apt. 11 27400 LOUVIERS représenté par Me Anne-Laure COCONNIER de la SELARL VERDIER
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA00052_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique, - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00427_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b9
25 mars 2019
25 mars 2019
Me I... verse aux débats un certain nombre d'échanges de courriels regroupés sous quatre numéros de communication de pièces.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f011
18 novembre 2011
18 novembre 2011
convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Dans la procédure d'appel, a été convoqué par diligences du greffe en date du 20 septembre 2011 UDAF DE LA SEINE MARITIME 6, rue Le Verrier
Source officielle1ère Chambre
69675aaacdc6046d473cc523
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Thierry MONGE, Président de Chambre Mme Anne VERRIER, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162f6e4b807dfe813d2962f
8 mars 2012
8 mars 2012
DE [Localité 8] représentée par son maire ayant son siège - [Adresse 7] représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 assistée de Maître Régine PASCAL-VERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c094
28 mai 2008
28 mai 2008
VERDE DE LISLE, président C. BELIERES, conseiller C. COLENO, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890d7
5 décembre 2006
5 décembre 2006
FEYZIN représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Z..., avocat INTIMEES : Madame Mireille Y... 17 avenue Jean Jaurès 69007 LYON 07 ayant pour mandataire LA SA GFF VERZIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d161
12 février 2009
12 février 2009
assisté de Me LUCIANI, avocat au barreau de LYON substitué par Me Karen Maud VERRIER, avocat au barreau de LYON En présence du : MINISTERE PUBLIC représenté par Madame ESCOLANO, substitut général
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02234_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
’exploitation en commun (GAEC) du Val Boisé, l’exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Grand Cercoux et l’association des irrigants du secteur Vendée Est, représentés par la SELARL Verdier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02277_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
’exploitation en commun (GAEC) du Val Boisé, l’exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) du Grand Cercoux et l’association des irrigants du secteur Vendée Est, représentés par la SELARL Verdier
Source officielleChambre Civile
66a0990d2be3e083f4fad51e
23 juillet 2024
23 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2024 Me Valerie DESPLANQUES la SELARL RENARD - PIERNE ARRÊT du : 23 JUILLET 2024 N° : - 24 N° RG 21
Source officiellePage 21 sur 81