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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9f
9 janvier 2014
9 janvier 2014
cause, Me Christian X..., en qualité de mandataire judiciaire de la SARL POMPES FUNEBRES DE HAUTE CORREZE BUISSON JEAN PIERRE, appelé en cause, SARL POMPES FUNEBRES HAUTE CORREZE BUISSON JEAN PIERRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c7e9a9834ffd825fae7
3 avril 2025
3 avril 2025
Par actes extrajudiciaires du 27 décembre 2012, la SCI Chesnay Pierre 2 a signifié aux sociétés qu'elle refusait le renouvellement avec offre de paiement de l'indemnité d'éviction.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7c
12 mars 2008
12 mars 2008
APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de GIVORS du 16 Janvier 2007 RG : F 06 / 00085 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dbc
10 novembre 2017
10 novembre 2017
à la feuille annexe contenant le procès-verbal de signification, précise en toutes lettres que le destinataire, dénommé société Maisons Pierre, est la SAS Maisons Pierre, au capital de 20 306 000 €, immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a142
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Pierre Y...s'est engagé à vendre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3d2
29 mai 2008
29 mai 2008
C/ Pierre Y...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7E-LRF7 S.C.I. SCI BELAc/S.A
65b35d4b1d7564000872dcaf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
lui verser la somme de 8.000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile - condamner la société Pierre et Patrimoine aux dépens La société Pierre et Patrimoine, dans ses dernières
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d8
19 juin 2008
19 juin 2008
Elle était dirigée par Pierre Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d84
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Pierre X...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccd4575782d5f06f1ce31
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La société Les Pierres du Périgord expose que M.
Source officielleChambre Commerciale
63d379fcd1bc2605de4b490e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
La société Pourcher Pierre exerce une activité de menuiserie-charpente.
Source officielleChambre Civile
65b0bcc68d0ccf000877e5e1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La société Maisons Pierre a formé un pourvoi en cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916e0
4 juin 2014
4 juin 2014
Olivier Pierre René X... né le 08 Août 1973 à Porto-Vecchio ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7f
26 février 2016
26 février 2016
Représenté par Me Marc PANTALONI de l'AARPI PPH AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0025 INTIMÉS Monsieur Pierre Y... né le 31 Mai 1958 à VANVES (92170) demeurant...
Source officielleAvis
CADA:20183484
31 mars 2019
31 mars 2019
de la commission de discipline rendue fin janvier/début février 2018 prononçant sa relaxe dans le cadre d'une bagarre entre détenus ; 3) le compte rendu d'incident dont il a fait l'objet pour jet de pierres
Source officielleAvis
CADA:20124317
6 décembre 2012
6 décembre 2012
à son secrétariat le 6 novembre 2012, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à sa demande de copie de l'entier dossier médical de son mari, Pierre
Source officielleChambre 1-1
69d747cacdc6046d479cd1cd
8 avril 2026
8 avril 2026
IMMOBILIER représentée par Monsieur [D] [O] représentée par Me Cécile GONTARD-QUINTRIC, avocat au barreau de TOULON Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [Q] [S] représenté par Me Pierre
Source officielle2ème chambre section A
6a0fefaccdc6046d4788f57d
21 mai 2026
21 mai 2026
Georges GAIDON, Président de chambre, le 21 Mai 2026, par mise à disposition au greffe de la cour Maître Marie-Pierre POGGIOLI avocat au barreau d'AIX en PROVENCE est en litige notamment avec la
Source officielleCh civ. 1-4 construction
67f5ff22e523525b14ffd9d4
7 avril 2025
7 avril 2025
Maisons pierre de sa demande au titre des frais irrépétibles, - condamné la société Maisons pierre aux dépens.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00324_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
F C et Mme H C, sont propriétaires d'une habitation située au n° 14 de la rue Albert Lepée à Saint-Pierre-en-Auge (Calvados).
Source officiellePage 21 sur 2050