CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 217 résultats pour « Rally »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

652f7892b0532083189958e0

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Réf: trop perçu, demeurant A l'attention de [J] [B] - [Adresse 4] défaillante S.A. [20] Réf: imapyés locatifs mandat [C] [Z], demeurant [Adresse 11] défaillante Etablissement [19] Réf: RALP

Source officielle

Page 21 sur 61

← PrécédentSuivant →
CA

2ème chambre civile - HSC

64c35c2bf01612d969defea7

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Le magistrat ne peut que se rallier à ce point de vue, ce dernier n'étant pas autorisé à se substituer à l'avis de sachants lesquels sont les seuls par leurs connaissances médicales à être en mesure d'évaluer

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

686dfcba2abc72c5727a0349

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00157 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OLB7 ORDONNANCE Le HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à 18 H 00 Nous, Bérangère RAFFY

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6881bec853f7f060d28c79a3

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00171 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OLSK ORDONNANCE Le VINGT TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à 11 H 00 Nous, Bérangère RAFFY

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

67ee19606cff766e94e3896a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00073 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OHAG ORDONNANCE Le PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ à 18 H 00 Nous, Bérangère RAFFY

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a210ec4cdc6046d4709b1e6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

BR ASSOCIES représentée par Me Joris RAFFY de la SELARL JOUSSET AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Gwenael KEROMES, magistrat de la mise en

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162bb46f32b7c38854c3001

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Représentée par Mme [S], munie d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162e4f17797cdb2f7583cd5

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Katia GUILLERMET (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616318bde0639f4f1a04a4dc

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Pierre JANOT (avocat au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

chambre sociale

6163e0fe925cfde12668379f

Appel

10 février 2010

10 février 2010

barreau de VIENNE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

chambre sociale

6163f127fb73a9295bca64fa

Appel

11 février 2010

11 février 2010

Yves TERRASSE (avocat au barreau de VIENNE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Astrid RAULY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-L7WD Société ELENKO SPORTS LTDAc/S.A

63be632113ef607c90ab6398

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

FOOTBALL CLUB DES [3], prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6698b071e6ed70c67f6449b5

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Restent ainsi en litige un camping car de 1992, deux Talbot 1000 Rallye, deux 2 CV et une voiture le Zèbre 1913.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00298_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Considérant ce qui suit : L’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Garage VLR exerce une activité de location de véhicules de rallye et a pour gérant, et associé unique, M. A... B....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c91aaff3eafe9fcf075f49

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

* * * FAITS ET PROCÉDURE: Les sociétés Rallye, Euris, Finatis et Foncière Euris ('les Sociétés') appartiennent au groupe Casino, qui exploite des magasins sous les enseignes Géant,

Source officielle
CA

Chambre 1-2

660f94e2a40f8b0008cb718f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[E] [B], ex-commissaire sur rallyes, qui ayant croisé le véhicule Lamborghini de couleur verte peu avant l'accident estime sa vitesse à plus de 200 km/h et ajoute qu'il est allé percuter un véhicule Nissan

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02043_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Sports Evenements, laquelle était destinée, selon la société requérante, à porter l’activité de pilotage de rallye de compétition effectuée par son dirigeant, M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd9138d

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

, assisté de Me Lionel PARIENTE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0372 INTIMÉE SAS SPIE ILE DE FRANCE NORD OUEST 28 bis Boulevard Ornano 93287 SAINT DENIS CEDEX représentée par Me Michèle RAYER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f8a89ca5ae27812390de7b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

EXPRO, JCP d'Evry le 27 Mai 2024 Appelant : Monsieur [H] [L], représenté par Me Nicolas RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0955 Intimée : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2667c1ccb0008628e49

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

substituant Me Bruno SERIZAY de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 à DÉFENDEUR Monsieur [M] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas RAYER

Source officielle