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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
66a9d38f05566a2f16fd8779
30 juillet 2024
30 juillet 2024
SCP D'Huissiers de Justice Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [Y] [G] Représentant : Me Nathalie ROSE
Source officielle3ème chambre A
6788a3c605b7378c3f0c5274
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ADDAX [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6031e73924fe80209b32d2e3
7 juin 2018
7 juin 2018
Giuliano Y... à titre principal d'une exception d'incompétence territoriale au profit du tribunal de Rome déjà saisi, s'est déclaré incompétent au profit du tribunal de Rome et a condamné la société AUREL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67f8a5ccec820a3a2a05e83c
10 avril 2025
10 avril 2025
La vente du 24 décembre 2020 à ce client comprenait deux pièces ROLEX à restriction.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6037246787ebd2be5cf57b5e
2 juin 2015
2 juin 2015
Il invoque les dispositions des articles 3, 4 et 6 de la Convention de Rome du 19 juin 1980, de l'article 8 du règlement du 17 juin 2008, ainsi qu'un arrêt de la CJUE du 15 décembre 2011, pour soutenir
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869ec
5 juin 2003
5 juin 2003
Le joueur s'y engageait à abandonner toute réclamation contre Didier ROSE et la société ISB, dont lui même était actionnaire, et Didier ROSE le président du directoire, et à retirer sa plainte contre ce
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Une défectuosité constatée par l'expert la déformation importante (5. 3. 3. 1. 2) qui doit être contrôlée sur les quatre roues, existait au niveau des roues arrière, tant gauche que droite.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01372_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Par arrêté du 27 janvier 2020, le maire du Rove a accordé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92230
2 avril 2015
2 avril 2015
Soutenant que l'état de santé de leur mari et père s'était aggravé, Mme Rose Y... , épouse X..., Melle Stéphany X..., M. Michael et M. Anthony X... ont assigné M. Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e46
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Marie-Rose, Z... Marie-Ange, A... Marie-Annick, Z... Martine, B... Françoise, C... Maryse, D... Gisèle C/ Société ERPI SANTE. Jugement du C.P.H. SAUMUR du 22 Avril 1999.
Source officielle1re chambre civile
65a0ea8d5bbe450008b2cdaa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
En novembre 2007, le moteur de la roue arrière-gauche est remplacé, sous garantie du constructeur. Le 29 septembre 2010, lors des vendanges, M.
Source officielle16e chambre
5fdb63cad041d241cbbaae78
14 mars 2019
14 mars 2019
Cette SCI était propriétaire du local commercial situé à [Adresse 6], où la SARL BOOST 2 ROUES exploitait son fonds de commerce, initialement, avant son déménagement à [Localité 3].
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE03457_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
quinze jours, d’une part, le nombre précis d’élèves et les critères de sélection utilisés par l’administration pour intégrer la classe de sixième section internationale - espagnol du collège Marcel Roby
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21201_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
L'association deux pieds deux roues a adressé une lettre se présentant comme un recours gracieux contre cette délibération le 6 avril 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df38
25 mai 2011
25 mai 2011
PEROL-RAYMOND-KHANNA & ASSOCIES Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : SNECMA Nelly X..., Edith Y..., Assistan Z..., Danielle A..., Marie-Anne B..., Claudine C..., Gisèle D..., Rose-Marie
Source officielle3ème chambre A
6718949ad8ceca1cd7019076
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LES GASTRONOMISTES agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106
Source officielle1ère chambre civile
5fdcddd5994f0448aad44c07
17 septembre 2018
17 septembre 2018
FAITS ET PROCÉDURE Prétendant être propriétaire d'une parcelle de terre cadastrée section [...] pour 22ha 79a 97ca située à Sainte-Rose lieudit Daubin, la SARL compagnie agricole du comté de Lohéac a
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e07f
26 mai 2011
26 mai 2011
. ***** Christophe A...et Prescillia X...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : - Lilla-Rose née le 17 septembre 2009.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00500_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Contrairement à ce que soutient la requérante, le jugement contesté mentionne la commune de Fontenay-aux-Roses à l'article 4 du dispositif.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6901ad9d748a422ad9535509
28 octobre 2025
28 octobre 2025
de l'association " la Rose des Vents ", de sa demande en paiernent d'une indemnite d'occupation - débouté l'association Equalis, venant aux droits de l'association " la Rose des Vents ", de sa demande
Source officiellePage 21 sur 377